213 résultats pour « caduc »

date, les élections ne se tenaient pas, nous serions amenés à considérer que tous les accords de paix sont caducs. Par voie de conséquence, la légitimité et la légalité des institutions mises ou maintenues en place depuis 2005 par lesdits

Indépendance cha-cha-cha... La Côte d'Ivoire a choisi une célébration sobre mais soft pour les noces

paix . Cet avocat de l'Accord politique de Ouagadougou (Apo), alors que certains donnent ledit accord pour caduc, est Bamba Alex Souleymane, conseiller spécial du Premier ministre chargé de la culture et du sport. Pour l'invité d'hier

gratuite de logements avec la Police Nationale --Considérant que le contrat nous liant à la Police Nationale est devenu caduc après 17 mois d'impayés, -Considérant que les propriétaires de maisons baillées à la Police sont des laissés, pour, compte

lendemain, avec un coup de baguette magique, qu'on va dire : c'est terminé, vos statuts sont complètement caducs, voici désormais les nouveaux statuts . L.P : Le président de l'UDPCI a souhaité que la formation de ce parti unifié

Alors que l'horizon se dégage peu à peu, relativement à l'organisation des prochaines élections, le Parti

morts et une centaine de blessés, selon les FN). Guillaume Soro, SG du MPCI, déclare que ces bombardements rendent "caducs les accords de paix". De nombreuses manifestations violentes de "Jeunes patriotes" pro-Gbagbo se déroulent à Abidjan. Le 14 novembre

Sorbonne où se réfugient tous les commerçants et autres Bana Bana chassés de l'ancien marché du plateau rendent caducs les efforts du Conseil municipal, dénaturant l'environnement municipal : Pour toutes les raisons évoquées et dans le cadre des Assemblées

Les hausses de carburant à répétition ne sont en Côte d'Ivoire que la face visible d'un

compte dans les 22 milliards 500millions de francs cfa. Aussi, depuis le 11 avril 2010 l`accord est devenu caduc de sorte que si le transfert se fait sur le compte de Gohourou, il devient le seul propriétaire

estimations qui avaient été faites. La pauvreté et la crise font que les villes sont surpeuplées, toute chose rendant caduc bon nombre d'infrastructures dont les routes et les installations d'eau et d'électricité. La conséquence

Cabinets ministériels déserts, ministres absents, dossiers empaquetés, angoisse. Six jours après la dissolution du gouvernement par le Président

Le vendredi 12 février 2010, nous apprenions, avec stupeur, la décision de Gbagbo Laurent prononçant la dissolution et

Aujourd'hui, force est de reconnaitre que le décret qui date du 26 Mai 1964 réglementant ces normes est caduc. Le pays a évolué. Les normes doivent l'être également. Tous les opérateurs du secteur automobile reconnaissent le retard

manifester publiquement sur la voie publique. Et même si juridiquement le décret qui interdit les marches est devenu caduc depuis le mois de juin 2009, l'organisation de cette manifestation n'était pas gagnée d'avance pour la jeunesse

commerciale commune. Selon M. Bocco, il faut accélérer le processus de conclusions de l'APE régional. L'APE sera caduc dès que cet accord sera signé. Lanciné Bakayoko

ordre depuis que le gouvernement laisse croire que l`ancien format du permis de conduire est devenu caduc. "J`ai déposé mes dossiers depuis le début du mois de décembre, on m`a remis ce papier jaune que voici. Depuis

lisible. Ces divisions rendent difficiles toute résolution du conflit comme en témoigne l'accord de paix de 2006, rendu caduc car signé par un seul mouvement séparatiste, le Flec-Renovada. La fusillade du convoi togolais illustre à nouveau ces querelles

autre, de sorte qu'au moment de la parution d'une étude, ses résultats peuvent déjà être caducs. Le problème de la contrefaçon est le plus aigu dans les régions où les systèmes de réglementation pharmaceutique et de contrôle

tout seul. Du coup, le radicalisme Fpi qui avait présidé à la désignation des Ddc et Dlc devient caduc. Quand à cela viennent s'ajouter les nominations faites par le Dnc, qui sont dans la logique de la nouvelle vision

facteurs venait à faire défaut, le respect du calendrier établi par le sixième CPC devient caduc. Or, il n'est un secret pour personne que la communauté des bailleurs de fonds internationaux, par la voix du représentant résidant

août, le Premier ministre nous a reçus et a pris des engagements. Nous nous disons que ces engagements sont caducs aujourd'hui. Le Premier ministre avait dit qu'à leur retour des vacances, il proposerait aux syndicats des modalités

La sixième réunion du Cadre permanent de concertation(Cpc) se tient jeudi dans la capitale burkinabé. Elle constatera

Nations Unies, appuyée par une déclaration présidentielle du Conseil de Sécurité de l`ONU, stipulait que l`A.P.O serait caduc si l`élection du 29 novembre 2009 venait à être encore une fois reportée. 2. Excédés et ébranlés, les Ivoiriens

déclaration présidentielle du Conseil de sécurité de l'Opération des Nations Unis, stipulait que l'Apo serait caduc si l'élection du 29 novembre 2009 venait à être encore une fois reportée . Faisant une analyse de la situation socio-économique

Nations Unies, appuyée par une déclaration présidentielle du Conseil de Sécurité de l`ONU, stipulait que l`A.P.O serait caduc si l`élection du 29 novembre 2009 venait à être encore une fois reportée. 2. Excédés et ébranlés, les Ivoiriens

Nations Unies, appuyée par une déclaration présidentielle du Conseil de Sécurité de l`ONU, stipulait que l`A.P.O serait caduc si l`élection du 29 novembre 2009 venait à être encore une fois reportée. 2. Excédés et ébranlés, les Ivoiriens

Ouréto à contre-pied : "Il y a urgence car les textes sur les statistiques datant de 1951, sont évidemment caducs. Nous sommes tenus de les adapter au concert des nations en les mettant à jour. Nous ne sommes pas seuls

En sept ans, les Fn continuent de détenir le même territoire jusqu'au moindre centimètre carré. La cohésion

sans ignorer que s'il y a report, les délais de dépôt de candidature qui ont été fixés deviennent caducs, conformément aux textes en vigueur

bonne exécution de l'APO. Il faut rappeler pour la dernière fois que le désarmement est un sujet caduc depuis l'avènement de l'APO qui institue deux armées qui n'attendent que d'être fusionnées. Ainsi, l'accord

Un scénario catastrophique plan sur la Côte d' Ivoire. L'invalidation des candidatures des présidents Bédié et Ouattara

La lutte contre la contrefaçon des ?uvres de l'esprit, menée par la Brigade culturelle, est loin d

pense qu'ils n'ont pas de régime démocratique. Cette invitation de Barack Obama à Gbagbo va désormais rendre caducs ses messages sur la supposé incompétence de Gbagbo à gouverner. D'où les pleurs de nos confrères, relais

Lorsque Laurent Gbagbo envoie un télégramme aux Gabonais pour leur dire, " faites attention, ne faites pas comme la

Selon les derniers rapports qui datent de 1970, 12% de la population était drépanocytaire. Un chiffre aujourd'hui caduc qui doit être revu. Car, la drépanocytose menace le monde. "La drépanocytose vient d'être reconnue

économique de notre pays pendant cette période de crise. La SONATT, se référant à son décret de création devenu caduc, continue d'exercer et de revendiquer bruyamment toutes les activités contenues dans cet acte, ignorant la prééminence de l'acte

bonne volonté des autorités de contrer les contrefacteurs, celles-ci sont limitées par les textes en vigueur qui sont caducs. Mais, à en croire M. Denis Bohoussou, Directeur général de l'Officie ivoirien de la propriété intellectuelle, un texte

Le président burkinabé et les principaux acteurs de la crise ivoirienne tiennent aujourd'hui une importante réunion dont

rien que certains voudrait voir en lui. Obama par sa performance politique vient rendre caduc tous les préjugés envers le noir américain qui, s'il n'est pas confiné dans des rôles culturels ou sportifs est tout simplement le paria

justifier. Maintenir en place le pouvoir du PCA, du DG, du DAAF, ts de diverses natures et leur conseil caduc totalement incriminé par la justice, et dont le mandat est d'ailleurs arrivé à expiration. Telle est aussi la volonté

La Côte d'Ivoire connaît depuis quelques mois une inflation vertigineuse liée à la crise alimentaire mondiale . Cette

ABIDJAN (Xinhua) -- La justice ivoirienne procède cette semaine à l'arrestation et à l'incarcération de hauts responsables

dysfonctionnement de toutes les structures de la filière café-cacao. Car tous les textes les créant sont devenus caducs surtout concernant le mandat des administrateurs chargés de leur gestion . A titre d'exemple, M. Tchimou explique : L'arrêté

dysfonctionnement de toutes ses structures de la filière café-cacao, car tous les textes les créant sont devenus caducs surtout concernant le mandat des Administrateurs chargés de leurs gestions. Exemple, l`arrêté du 3 août 2001 a donné un mandat

dysfonctionnement de toutes les structures de la filière café-cacao car tous les textes les créant sont devenus caducs surtout concernant le mandat des administrateurs chargés de leur gestion", a-t-il ajouté. Le 23 octobre 2007, la justice ivoirienne

Le parquet a ouvert une information judiciaire contre une vingtaine de dirigeants de la filière café cacao soupçonnés

honoraires des auxiliaires de justice etc. . Poursuivant, le procureur Tchimou a noté qu'au regard des textes devenus caducs, le mandat des administrateurs chargés de la gestion est arrivé à expiration. Cela fait entraîne un dysfonctionnement dans ces structures

dysfonctionnement de toutes ses structures de la filière café-cacao, car tous les textes les créant sont devenus caducs surtout concernant le mandat des Administrateurs chargés de leurs gestions. Exemple, l'arrêté du 3 août 2001 a donné un mandat

prime, l'administration douanière qui, par sa présence bientôt sur toute l'étendue du territoire, rendra certains accords caducs. Droits d'escorte En effet, le transport du bétail avec son lot de tracasseries et le principe de convoyage, a contribué

document, il lui est demandé de détruire l'auvent et l'escalier et de renouveler son permis de construire caduc, établi en 1985. Le complexe, dont les travaux de construction ont débuté en 2000, est un immeuble de 10 étages

Palabre est fini dans les villages Ebrié. Les Dougbo? peuvent enfin passer aux affaires. C'est ce qui

Qu`est-ce qui a bien pu pousser les signataires de l`accord de Ouaga à boucler en

La flambée des prix des produits sur le marché a été la principale cause des manifestations des Ivoiriens

avant un certain moment. En tout état de cause, l'argument pour assouvir leurs desseins est désormais caduc avec cette parade de Affi N'Guessan au Nord. KIGBAFORY Inza

éventualité et a révélé qu'il fait partie de ceux qui depuis longtemps ont constaté que ces accords étaient caducs. Je suis l'un de ceux qui, depuis longtemps, disent que ces accords sont dépassés. Ce sont des accords signés

La maison Ban Ki-moon n'en finit plus de jouer petit dans le processus de sortie de

placé en vue de recenser ce qui ne va pas?. Seulement, rétorque Me Bokola, les textes du Burida sont caducs. Ils ont été créés au temps du parti unique?. Il estime que l'UGTCI n'étant pas régie par décret

Me Alain Bokola est l'avocat de l'Union nationale des artistes de Côte d'Ivoire (UNARTCI). A

ivoiriens d`origine) et à l`âge limite (40 ans au moins et 75 ans au plus) sont devenus caducs. Prince Béganssou

faveur de la sous-région, l'accord d'étape paraphé par la Côte d'Ivoire, le Ghana serait caduc», a révélé l'invité du CICG. A travers les APE, la Côte d'Ivoire entend rendre compétitives ses entreprises

rendu possible l'organisation de cette élection à cette échéance visée par l'accord de Pretoria, cet arrangement devenait caduc et nul ne saurait fonder à s'en prévaloir s'il ne remplissait pas les conditions exigées par l'article

beaucoup de choses. Les convois terrestres ou aériens, annoncés à grands coups médiatiques (insertions payantes, bien sûr) sont devenus caducs. Que dire des messages de félicitation et d'encouragement qui ne cessaient de parvenir aux rédactions des journaux avant

Conformément aux derniers arrangements de Ouaga et aux conclusions du récent CPC, l'élection présidentielle en Côte d

juin 1998, ce code est en déphasage avec les réalités du moment. Il est devenu caduc, parce qu'il n'est plus conforme aux nouvelles donnes sur le terrain. En l'absence donc d'une nouvelle loi, l'ATCI

celui paraphé par la Côte d'Ivoire), et celui que je salue, signé par le Ghana, ceux-ci deviennent caducs. Ne va prévaloir que l'Accord régional qui est signé. Nous avons travaillé dans le sens de la solidarité

Mais les projets de décrets qui ont été déjà élaborés placent l'INS avant la SAGEM ? Ça, c'est caduc. Je pense logiquement au sein du gouvernement, il y a des ministres des autres forces politiques qui ne devraient

organiser coûte que coûte le concours de recrutement des agents des établissements pénitentiaires sur la base d'un décret caduc qui a été abrogé par un nouveau décret pris en Conseil des ministres. A en croire le lieutenant Fran

comprend pas un tel comportement. A partir du moment où le pays est en guerre, tout le reste devient caduc. Ça, Bédié qui est resté en exil jusqu'à ce que le président Gbagbo le ramène dans son pays, devrait

août 2002 pour une durée de un an à compter de la date de signature est devenue caduc depuis le 28 août 2003 Alors questions : Où Omnifinance et ses avocats ont-ils sorti cette affaire de dix ans ? Sont

armée et le territoire étaient réunifiés. Pour moi, c'est clair, l'Accord de Ouaga est caduc et inopérant comme les autres accords qui l'ont précédé. Et il le demeurera tant que ce sera l'affaire de deux personnes

PDCI-RDA déclarait au meeting de Koumassi que passé le mois de janvier, les accords de Ouaga seront caducs. Aujourd'hui, avec la publication de ce nouveau chronogramme, est-ce que le PDCI apprécie autrement la conduite de la situation

mois, sa mise en exécution est à peine entamée huit mois après. Dans deux mois, cet accord sera caduc. La lenteur et les retards sont visibles et palpables à chaque étape du processus. Et plutôt que de s'atteler

Arcc L`étude a aussi montré un chevauchement "dévalorisant" des missions au niveau des boites ;un "cadre institutionnel caduc". Ce qui, selon les délégués Anaproci, Ignace Kassi, Benoît Behi, Bonfils Zahi, Issa Kouamé du comité des sages

paix, le délégué du PDCI-RDA aux Etats-Unis a montré que l'Accord politique de Ouagadougou sera caduc sans le soutien du PDCI. Nous sommes l'âme de cet accord. Si nous quittons cet accord, il tombe comme

application de l'accord de Syrte par N'Djamena. Avant de prévenir que le cessez-le-feu deviendrait caduc à compter d'hier dimanche. Interrogé par l'AFP, un responsable de l'UFDD, sous le couvert de l'anonymat

Le Chef de l`Etat Gbagbo Laurent devrait en principe se rendre dans le nord ivoirien du 28

Invité par les étudiants de la 18ème promotion de maîtrise de criminologie, le général de brigade Guiai Bi

PDCI-RDA, à son giga meeting de Koumassi, le samedi 10 novembre 2007, ne parlait-il pas d'accord caduc au-delà du 31 décembre 2007, au regard du peu de résultats positifs obtenus ? Au demeurant, les Forces nouvelles peuvent

suite de l'accord de Linas Marcoussis. Cet accord de paix étant aujourd'hui caduc, selon ses propos, il n'est plus question d'une quelconque alliance avec les Houphouétistes. Mais jusqu'à présent aucune déclaration officielle de la part

seconde de plus! Maintenant nous raisonnons en termes de mois car dans deux mois l'accord sera caduc. C'est plus sage car les secondes passent trop vite. Dans la situation ambiguë où nous nous trouvons, s'éterniser au pouvoir

seul but, faire remarquer que dans deux mois l'accord politique de Ouaga signé le 04 mars 2007 sera caduc. D'ici là il sera impossible d'appliquer l'accord de Ouaga dans toutes ses facettes. C'est pourquoi, prenant

surtout que chaque partie accompagne le processus de sortie de crise. Concernant l'Accord politique de Ouaga, qui sera caduc, dans deux mois, annoncé par le président du PDCI, il répondra : Avec le président nous avons passé en revue toutes

dernier, le Président Bédié, lors de son meeting a dit que dans deux mois, l'accord de Ouaga sera caduc. Et qu'il faut aller aux élections. Avez-vous une date ? Ecoutez, avec le Président nous avons passé toutes

mois, sa mise en exécution est à peine entamée huit mois après. Dans deux mois cet accord sera caduc. Que faire dans ces conditions ? La résolution 1782 renvoie du reste à la résolution 1721 qui demeure en vigueur. Dans

mois, sa mise en exécution est à peine entamée huit mois après. Dans deux mois, cet accord sera caduc?, dixit N'Zuéba. Avant d'arriver à cette conclusion, l'ancien chef de l'Etat s'est longuement penché

accord de Ouaga. Pour lui, cet accord est en sursis pour 2 mois, après quoi il sera déclaré caduc. Bédié a aussi envoyé de petits "short message service" (SMS) au premier ministre qui a comme des démangeaisons quand

retards constatés et demande avec insistance l'accélération du processus de sortie de crise. L'accord de Ouaga caduc dans deux mois. Le constat est clair : l'accord de Ouagadougou aura vécu car initialement prévu pour durer dix mois

mois, sa mise en exécution est à peine entamée huit mois après. Dans deux mois cet accord sera caduc. Que faire dans ces conditions ? La résolution 1782 renvoie du reste à la résolution 1721 qui demeure en vigueur. Dans

Forces nouvelles. "Que le PDCI retire ses ministres du gouvernement. Sans le PDCI, l'accord de Ouagadougou serait caduc. Soro est venu nous narguer. Je sais ce que Dieu réserve à ceux qui refusent de lui obéir. Soro a trahi

Abidjan a mal de son assainissement. La Société de distribution d'eau en Côte d'Ivoire (Sodeci) qui

mois après sa signature. Si ce délai n'est pas respecté, l'accord signé à deux devient caduc et il appartient à l'ensemble des Ivoiriens de réfléchir à la meilleure manière de faire revenir une véritable paix dans leur

venu pour te menacer ", a lancé le premier. " Je suis là pour suspendre la grève, votre papier est donc caduc mais il faut le lire ", a répliqué le second

jusqu'à ce que la justice tranche, le protocole d'accord que nous avons signé avec le gouvernement est caduc. Le gouvernement n'a plus d'interlocuteur. Nous ne pensons pas que Dr. Sanogo peut se battre pour faire augmenter

C'est Koulibaly Mamadou qui a ouvert la boîte de Pandore. Le père bafoué (on se comprend) n

presque aux effets d'annonces et aux symboles. Le chronogramme arrêté à Ouagadougou n'est plus loin d'être caduc. Alors les uns crient au fétichisme des dates, les autres mettent en avant l'actuel apaisement. Si ce ne sont

Les pirates des ?uvres de l'esprit ont actuellement le sommeil troublé, au grand bonheur des créateurs, auteurs

cessé de réclamer de toutes leurs forces? Ils doivent considérer que ce poste entrait dans le schéma onusien devenu caduc avec l'Accord inter-ivoirien de Ouaga: il relève du désir de Chirac de piétiner la souveraineté nationale

institué par l'Accord de Pretoria) faisait courir le bruit que tous les acquis de Tswane deviendraient caducs. Il n'y a pas longtemps, le professeur Ouraga Obou, lors d'une table-ronde, avait effleuré ce sujet sensible. Gbagbo apparaît

cessé de réclamer de toutes leurs forces? Ils doivent considérer que ce poste entrait dans le schéma onusien devenu caduc avec l'Accord inter-ivoirien de Ouaga: il relève du désir de Chirac de piétiner la souveraineté nationale