1 350 résultats pour « redevances »

reparti entre cinq programmes distincts. Il s'agit notamment de : l'Administration générale, la Communication et Médias, la Redevance Radiodiffusion télévision ivoirienne (RTI), la Redevance Société ivoirienne de Télédiffusion (IDT) et la Taxe de publicité à l'Agence de Soutien

entretenu son auditoire. ii ressort de son argumentaire, cinq programmes administration générale, communication et médias, redevance radiodiffusion télévision ivoirienne (RTI), redevance Société Ivoirienne de Télédiffusion (IDT) et taxe de publicité à l’Agence de Soutien et de Développement

Abidjan, Dans son discours, à l?occasion de la célébration de la Journée nationale de l?Excellence, le

Daloa ? L?Association ivoirienne pour le bien-être familial (AIBEF) a mené, vendredi 20 octobre 2023, une action

Bouaké,(AIP)- L?Association de soutien à l?autopromotion sanitaire urbaine (ASAPSU) a organisé mardi 17 octobre 2023

Etat ; Le Conseil a adopté une communication relative aux informations sur la collecte et l?utilisation des redevances prélevées sur la filière café-cacao au 31 décembre 2022. La production de cacao, du 1er janvier au 31 décembre … investissements réalisés de janvier au 31 décembre 2022 s?établissent à 35 milliards de FCFA, contre un montant des redevances prélevées, sur la même période, établi à 22,35 milliards de francs CFA. Ces investissements concernent essentiellement les achats

parole du gouvernement ivoirien Amadou Coulibaly. Cette communication est relative aux informations sur la collecte et l?utilisation des redevances prélevées sur la filière café-cacao au 31 décembre 2022 issue du Conseil des ministres présidé par le chef … investissements réalisés de janvier au 31 décembre 2022 s?établissent à 35 milliards de FCFA, contre un montant des redevances prélevées s?établissant à 22,35 milliards de francs CFA, sur la même période. Selon lui, ces investissements concernent essentiellement

Yamoussoukro (AIP) â? Une cinquantaine d"acteurs de la société civile de Côte d"Ivoire se forme depuis

Les rideaux sont tombés, le 20 novembre dernier, sur la 27e conférence des parties sur le climat de

Yamoussoukro, le 12 novembre 2022 - Le Premier Ministre ivoirien, Patrick Achi a indiqué le 12 novembre 2022 à

La salle des fêtes de la mairie de Yamoussoukro, a abrité ce jeudi 20 octobre 2022, la première

Abidjan- Le directeur de cabinet au ministère de la Communication et de l'Economie numérique, Jean Martial Adou

diffusion imposables aux producteurs de contenus télé au nombre de sept (07) chaînes de télévision. Ajouté à  cela la redevance télé dont 11% sont désormais alloués à  l"IDT pour son fonctionnement. Nous vivons des subventions de l"Etat … droits de diffusion des éditeurs diffuseurs. Cela fait une semaine que le taux de partage de la redevance télé est effectif, avec 11% alloués à  IDT , a-t-il partagé son modèle économique qui, faut- il le souligner, connaît quelques

pour reprographie, a noté M. Kané. Il a aussi expliqué d"autres modules notamment, Pourquoi le paiement de la redevance des droits d"auteur, comment elle se paye et à  quoi cette redevance sert, Comment les artistes doivent faire pour

Le Ministère du Plan et du Développement et Innovations for Poverty (IPA) ont coorganisé une conférence autour du

commune de Tiassalé ont signé lundi 25 avril 2022, un accord de partenariat pour le recouvrement des redevances liées à  aux droits d'auteurs sur le territoire de la commune. Le directeur général adjoint du BURIDA, Serge Akpatou, a rappelé … volonté et le souci du BURIDA d'étendre son champ d'actions et de recouvrer au maximum les redevances liées aux droits d'auteur et droits voisins. Selon M. Akpatou, c'est un accord gagnant-gagnant dans lequel la commune

expertise de nos agents sur toute l"étendue du territoire communal, entre autres activités, de recouvrer les redevances des droits d"auteur et des droits voisins auprès d"exploitants occasionnels ou permanents expressément identifiés par les parties pour lutter contre … implémentation d"une Åuvre de salut public qui permet à  la commune de Treichville de recevoir 13% de chaque redevance recouvrée sur son sol. Il nous faut avoir à  l"esprit et mettre en place un processus de collecte

Les députés de l'assemblée nationale se sont réunis ce 1er avril 2022 à  l'occasion de l

déclaration des Åuvres et l'affiliation des titulaires de droits au BURIDA. De même, le recouvrement des redevances des droits d'auteur et des droits voisins, la répartition des droits d'auteur et des droits voisins, la couverture d'assurance … collaboration du ministère de tutelle, du 2 au 28 aoàt 2021, une opération de contractualisation et de recouvrement des redevances de droits d"auteur auprès des utilisateurs d"Åuvres de l'esprit dans la région de la Marahoué. (AIP) ns/cmas

Abidjan- Le Conseil d"administration du Groupe de la Banque africaine de développement (BAD) a approuvé un nouveau

Le mercredi 22 septembre 2021, un Conseil des Ministres s"est tenu de 11h00 à  13h15, au Palais

Abidjan, Le président de la Haute autorité pour la bonne gouvernance (HABG), N'Golo Fatogoma Coulibaly, a annoncé

L'inspecteur général d'Etat, Ahoua N'Doli Théophile a apporté son soutien, jeudi 24 juin 2021, à

La fondation allemande Konrad Adenauer ( KAS), en collaboration avec l'Union européenne ( UE), ont accepté de cofinancer un

navigation.Au niveau des innovations, un module est désormais dédié à la gestion en ligne du quitus de non redevance des marchés publics. Il sera donc possible pour les entreprises d'adresser en ligne une demande de quitus, mais aussi pour … autorités contractantes d'en vérifier l'authenticité. Le quitus de non redevance de régulation des marchés publics étant un document exigible pour toute participation à un appel d'offres. De plus, les usagers ont la possibilité de dénoncer des pratiques

pays ne soit épargné, en termes de prospection des utilisateurs d'?uvres de l'esprit et de perception de redevance de droit d'auteur et de droit voisin. A terme donc, ce sont 100 000 utilisateurs, voire plus … Burida devrait enregistrer dans son fichier clientèle et contractualiser pour récolter plus de redevance à distribuer avec, par voie de conséquence, plus de revenus aux artistes , a expliqué Karim Ouattara. ... suite de l'article sur Fraternité Matin Commentaires

période allant du 1er août 2019 au 31 juillet 2020, donnant lieu au paiement de 170 520 euros de redevances et 8 400 euros de contribution aux frais d'observateurs (un total de 178 920 EUR), environs 116,298 millions … période du 1er août 2020 au 31 juillet 2021, donnant lieu au paiement de 179 410 euros de redevances et 7 200 euros de contribution aux frais d'observateurs (un total de 186 610 EUR), environs 121,296 milliards Fcfa

Yamoussoukro ? Le conseil régional du Bélier a adopté, vendredi 29 août 2020, au cours de sa deuxième session

UDPCI. Dans ce royaume de Ouattara ou la chasse-gardée du RHDP, les autres Ivoiriens qui paient pourtant la redevance tous les mois sur leurs factures d'électricité n'ont pas droit de cité. Ils doivent payer et subir … responsables de la RTI font du zèle inutile ! Et il y a de quoi à ne plus payer la redevance à la RTI . Si aujourd'hui, les Ivoiriens se tournent vers les chaînes cryptées et les réseaux sociaux

visite surprise de la direction du Burida qui venait ainsi leur rendre honneur pour s'être acquitté de la redevance du mariage. Une disposition rendue publique qui soumet l'organisation des cérémonies de mariage, baptême et anniversaire, au paiement … redevance de droits d'auteur, dans le District d'Abidjan. Conformément donc à cette loi, le couple Ouattara devient ainsi le premier couple de Côte d'Ivoire à payer les 30.000 FCfa comme l'exige la loi pour l'organisation

investissement, notamment le Programme de vérification de conformité (Voc), soulevé par le secteur privé à travers Ugeci, l'éco-redevance notamment le programme national explicitant les étapes de la récupération des équipements à leur traitement/revalorisation. Le transfert des devises … résidents, préoccupation posée par la CGECI et enfin la gestion des zones industrielles en ce qui concerne les redevances et prestations disponibles, point contenu dans le Livre blanc de Eurocham et les divers. Ont pris part à ce premier cadre

détresse, a poursuivi M. Metonwaho, rappelant la disposition de l'UEMAO qui autorise les Etats de recouvrer des redevances à travers des produits transportés par des navires étrangers. Il n'y a pas de taux fixe. Ca se fait … règlement d'exécution de l'UEMOA déterminant le taux, les modalités de perception et de répartition de la redevance due par les armateurs communautaires et étrangers exploitant un service de transport international. Sur les huit pays membre de l'UEMOA

billets constituent un poids pour l'avancée du secteur de l'aviation en Côte d'Ivoire. Ces taxes et redevances représentent en moyenne 36% de la valeur du billet d'avion , dit-il. C'est la raison pour laquelle … compagnie demande aux autorités ivoiriennes de faire baisser les taxes et redevances aéroportuaires. L'idéal est de tendre vers 20%. Ce qui devrait contribuer à une réduction du prix des billets d'avion pour les compagnies aériennes qui déversent

AGEDI, du FODI, et de la DGI à ne ménager aucun effort pour la mobilisation des ressources relatives aux redevances des terrains à usage industriel. De votre performance dépendra la capacité du FODI à honorer efficacement ses engagements financiers … souligné. Il lancera par ailleurs un appel fort aux opérateurs industriels, afin qu'ils s'acquittent convenablement de leurs redevances. Commentaires

instance d'être déférés devant le juge pour avoir diffamé des autorités dans une affaire de gestion de la redevance que verse le Centre national de recherche agronomique (CNRA) au village de Brabodoukou, a appris l'AIP. Le Centre … seules les personnes mandatées par Brabodoukou auraient désormais accès au compte bancaire dédié à l'utilisation de la redevance CNRA. La nouvelle équipe dirigée par Tano Noël semblait faire l'affaire du village et son avènement avait ramené le calme

chambres visiteurs et de la construction de la clôture. Ces projets communautaires ont été réalisés sur la base des redevances coutumières versées chaque année par Palmci aux communautés. Ces redevances coutumières s'élèvent globalement à plus 42 millions FCFA

Fonds de Soutien à la Culture et à la Création artistique (FSCCA) Cette contribution est assurée par les redevances provenant de l'exécution publique de la représentation publique ou de la reproduction des ?uvres. des ressortissants étrangers dont les droits … article 61 de la Loi n°1996-564 du 25 juillet 1996 qui attribue à l'Etat les redevances provenant de ces catégories d'?uvres. Comme on le voit, ces droits n'appartiennent ni à l'artiste PAT SACO

I. Contexte La Corruption ronge l'Afrique et menace le développement de plusieurs pays du continent. C'est

effectué un petit tour de piste pour mieux apprécier les conditions d'utilisation de l'aéroport d'Abidjan. Cette redevance, en réalité, n'est pas nouvelle puisqu'elle remplace une taxe qui existait déjà et qui s'élevait … aéroports, le Gouvernement ivoirien a adopté, en conseil des Ministres du mercredi 17 janvier 2018, un décret instituant une redevance de sécurité aérienne fixée à quatre mille (4000) francs CFA pour les vols en provenance ou à destination de tout

Etat ; Le Conseil a adopté une communication relative aux informations sur la collecte et l'utilisation des redevances prélevées sur la filière café-cacao au 30 juin 2017. Les achats déclarés de cacao, de janvier à juin 2017, affichent … contre 866 880 tonnes sur l'année 2016, soit une hausse de 35%. De janvier à juin 2017, les redevances prélevées s'élèvent à 22,1 milliards de francs CFA, soit une hausse de 38,43% par rapport

semestre de l'année 2017, deux-cents soixante contribuables cumulent déjà 991 millions FCFA d'arriérés au titre des redevances industrielles et on estime à 2,146 milliards FCFA les arriérés qu'ils pourraient constituer au 31 décembre … timbre ( DDCFET). On note un nombre important de contribuables défaillants en 2016 et 2017 en matière de redevance industrielle. En 2016, 317 contribuables cumulent des arriérés de plus de trois milliards FCFA. Ce montant est considérable en rapport avec

Le projet sur les mécanismes de redevabilité sociale appliqués à la gouvernance locale, sera bientôt enseigné aux populations

faire en sorte que ces chaînes de télé vivent et rentabilisent leurs investissements . Dans un autre registre, justifiant la redevance de la Radiodiffusion télévision ivoirienne (RTI) fixé à 2000 FCFA et payée par les ivoiriens via leurs factures d'électricité … ministre de la communication, a estimé que payer cette redevance malgré l'enclenchement du processus de libéralisation de l'espace audiovisuel est un acte de patriotisme . C'est une contribution nationale, a-t-il conclu. PIG/lb/ls/APA Commentaires

Azalaï à Abidjan Marcory, "net collect services", un système de modernisation de collecte et de recouvrement des taxes, des redevances, des recettes des collectivités territoriales, lors d'une conférence de presse organisée à cet effet. Pour M. Secongo, ce projet … Cette carte, précise M.Secongo, comprend toutes les informations sur le contribuable, révélant que le paiement des taxes, droits et redevances se fait à partir de cette carte sur le terminal du collecteur paramétré pour la débiter selon "un protocole simple

Mon premier rendez-vous avec l'émergence en Afrique ce fut dans la ville cosmopolite de Bobo Dioulasso

subvention à la chambre d'agriculture 4. un audit sur la subvention FIRCA 5. un audit sur la redevance pesage 6. un audit sur le contrôle qualité 7. un audit sur la redevance sacherie brousse 8. un audit

Finances ; Le Conseil a adopté une communication relative aux informations sur la collecte et sur l'utilisation des redevances prélevées sur la filière café-cacao au 31 décembre 2016. La mise en ?uvre de la réforme de la filière café … contre 85 243 tonnes en 2015 soit une hausse de 0,80%. Au 31 décembre 2016, les redevances prélevées au titre de la campagne 2016-2017 s'élèvent à 10,43 milliards de francs CFA contre 10,38 milliards

Finances ; Le Conseil a adopté une communication relative aux informations sur la collecte et sur l'utilisation des redevances prélevées sur la filière café-cacao au 31 décembre 2016. La mise en ?uvre de la réforme de la filière café … contre 85 243 tonnes en 2015 soit une hausse de 0,80%. Au 31 décembre 2016, les redevances prélevées au titre de la campagne 2016-2017 s'élèvent à 10,43 milliards de francs CFA contre 10,38 milliards

pour les radios communautaires, les participants proposent sa réduction à un million de FCFA et la suppression de la redevance due après la 24ème année d'exploitation de la fréquence au profit d'une redevance annuelle de 100 000 francs

régionale de Yamoussoukro (capitale politique), selon un rapport communiqué mardi à ALERTE INFO. Cette somme est le total des redevances versées à l'antenne locale du Burida par près de 300 Etablissements recevant du public (ERP): hôtels, restaurants, bistros, stations … différentes chambres, l'hôtel président de Yamoussoukro (cinq étoiles, 285 lits) verse la somme de 500.000 FCFA comme redevance, tandis que HP Resort (ex-hôtel des parlementaires, quatre étoiles, 300 appartements) paye mensuellement entre 200 et 300.000 FCFA, révèle