3 871 résultats pour « requêtes »

étaient victimes de malaise. Ces données relancent cette affaire qui a fait de nombreuses victimes à Abidjan. Une requête au Président de la Cour d'Assises près de la Cour d'Appel d'Abidjan, aux fins de la suspension … renvoi de la cause devant le Président de la Cour Suprême pour qu'il soit statué sur sa requête en dessaisissement et de renvoi à une autre session en application des dispositions des articles 326 et 631 du Code

deuxième papier que vous avez fait nous a permis de comprendre qu'il y avait une nouvelle requête. Quand je vous dis que cette idée nous l'avons eue mais à l'arrivée c'est un évènementiel que nous avons … Communication pour acheter de nouvelles machines. Je vous apprends que depuis que je suis là, nous avons fait une requête au ministère de la Communication. Nous avons soumis un plan d'urgence comme la Rti. Malheureusement, jusqu'à présent, nous

ordre public. Le préfet peut alors approcher le juge, qui n'est pas obligé d'accepter la requête du préfet, pour lui demander de surseoir à l'exécution d'une réquisition ; le temps pour lui de chercher à arrondir … librement de leurs parcelles ? Il se trouve des gens qui se soulèvent. Mais il faut aussi faire droit aux requêtes des villageois qui se soulèvent ; c'est pourquoi le préfet leur conseille la voie de la justice. Allez voir

souveraineté de l'état de Côte d'Ivoire. Notamment la prescription instituant à la charge des parties, la requête d'exemption à adresser au Président de la commission de la CEDEAO avant toute commande d'armes légères et de petits … citant quelques exemples de pays comme le Ghana et le Niger qui ont déjà utilisé la clause de la requête d'exemption tant redoutée sans pour autant porter atteinte à leur souveraineté. S'agissant de la convention sur le statut

Pour exemple, le mi-nistre Koné Mamadou a cité les cas de Blolequin, où toutes les requêtes reçues n'ont pas été traitées et deux sous-préfectures de Touba qui n'ont pas été traitées. C'est d'ailleurs … avec les sous-préfets et les élus locaux, qui détermineront les sites à visiter. Pour les localités où quelques requêtes n'ont pas été traitées, Koné Mamadou a dit que les requérants devront se déplacer aux lieux retenus. Les demandes

Chef de l'Etat, Edouard Kokoïty, a indiqué qu'il présenterait, dans les prochains jours, une requête similaire à celle de l'Abkhazie. Le Conseil de la Fédération, la chambre haute du Parlement russe, a annoncé d'ailleurs une réunion … août pour examiner cette question. Comme pour donner une caution à ces requêtes abkhaze et ossète, le Président de la chambre, Sergueï Mironov, a indiqué que ses collègues étaient prêts à reconnaître l'indépendance des deux territoires. Après un accord

Justice et des droits de l'Homme, sur rapport du garde des Sceaux, et suite à une requête formulée par le juge en charge de l'instruction du dossier sur la filière café-cacao, le Conseil a examiné un projet … jour, sur rapport du ministre de la Justice et des droits de l'homme répondant à une requête formulée auprès du Président de la République, le gouvernement a autorisé l'audition à titre de témoins, de cinq ministres. Par correspondance

FIFA s`était quant à lui également prononcé dans ce sens. Cette décision fait suite à la requête formulée par la Fédération allemande de Football au nom de son club affilié du FC Schalke 04, et aux requêtes formulées directement

travail. Depuis décembre 2007, explique Benjamin Irié, le collectif a introduit auprès du ministre de tutelle, une requête aux fins de bénéficier de primes d'encouragement à l'instar de plusieurs autres ministères. Depuis, rien n'a suivi. Mieux, Benjamin … Irié affirme que le ministre de l'Agriculture n'affiche aucune volonté d'accéder à la requête de ses collaborateurs. En outre, le collectif dénonce le manque de matériel de travail. C'est pour donc trouver une solution

Comité d'urgence de la FIFA s'était également prononcé dans ce sens. Cette décision fait suite à la requête formulée par la Fédération Allemande de Football au nom de Schalke 04, et aux requêtes formulées directement par Schalke