3 871 résultats pour « requêtes »

conditions d'accès, les entreprises de presse écrite ou de communication audiovisuelle doivent être constituées au moment de la requête. L'équipe doit être constituée de 16 journalistes en majorité professionnels, ces entreprises audiovisuelles ont l'obligation aussi de fournir … structure ne doit faire l'objet d'une sanction sévère par les instances de régulation pendant l'année de requête. Le prix de vente du journal est exigé et doit être mentionné tout comme le tirage de chaque publication

nombreuses sollicitations de la part des populations en vue de la délivrance des jugements supplétifs. Répondant à cette requête, le Premier ministre, en sa qualité de président du Groupe de travail audiences foraines et reconstitution des registres de l'état … jours de repos. Après cette clarification, le Premier ministre a recommandé aux partis politiques ayant formulé la requête de prorogation, de saisir le Facilitateur du dialogue direct, seul compétent pour formuler de nouvelles recommandations. Cette démarche aurait l'avantage

sources proches de ces enseignants, le mouvement des instituteurs pour la défense de leur droit (MIDD) aurait introduit une requête auprès de la direction générale de la solde pour qu'on prélève la somme de 5 mille francs … Education nationale, ces syndicalistes nous ont joint pour dénoncer la publication de ce communiqué, qui tend à satisfaire la requête du midd qui veut que vaille que vaille qu'on prélève la somme de 5 mille sur le salaire

sont rentrées sur Abidjan. Plusieurs équipes sont encore présentes dans les chefs lieu et de région pour traiter les requêtes des populations, a mentionné le commissaire général des audiences foraines. Le bilan partiel, a-t-elle souligné, fait état … environ 308 000 requêtes accordées sur l'ensemble des sites concernés. Les chiffres définitifs seront connus lorsque la procédure sera complètement informatisée, a notifié Mme Nahounou Perrine aux membres de l'Ong Amiadou. Carol Offi

Treize équipes sur 111 équipes déployées, ont déjà bouclé leurs opérations sur le terrain. Déjà 308.000 requêtes accordées. Voici le bilan partiel de l'opération de délivrance de jugements supplétifs (Audiences foraines), issu de l'Accord de Ouagadougou

adressé au comité des résidents, le Directeur général adjoint de la Sodeci, Basile Bah, écrit ceci : suite à votre requête du 02 mai 2006, concernant l'affaire suscitée, nous avons l'honneur de vous informer qu'après analyse des rejets … directeur de cabinet, M. Jean Claude Kouassi, a déclaré, par retour de courrier avec les références 0952/PM/CAB/DC/CTE, que votre requête a été transmise au ministre de l'Environnement pour compétence . Lassina Kéita _______________________________________________________ Encadré. Le silence de ITE. ITE utilise

prévu ? Pour l`avenir, nous continuons conformément à notre stratégie, d`intervention. A ce jour, nous avons beaucoup de requêtes, de plus de100 milliards de FCFA de financement de projets Aussi bien du secteur public que du privé. Ce, pour

collectif, Adama Doumbia, a informé que la justice a décidé de ne pas suivre l'UNAFOCI dans sa requête de suspendre les cotisations et de nommer un administrateur séquestre en la personne du trésorier payeur d'Abidjan. Pour lui, cette

chef, Me Coulibaly Yaya, Dr. Bernadette N'Guessan Amoin et l'interprète, M. Zahouo Antonin. Sur les 13 requêtes reçues, 12 ont été agréées. Cette faible affluence du premier jour s'est poursuivie. Après trois jours de déroulement, ce sont … tout et pour tout 42 requêtes qui ont été soumises à la sagacité de l'équipe technique des audiences foraines dont 4 rejetées. La moisson est donc très maigre. Toute chose qu'on pourrait attribuer au plan de travail adopté

fait que, la plupart de condamnés étant des Ivoiriens, ils avaient une adresse et donc facilement repérables. La requête formulée par la défense a été mise en délibéré le mardi 15 janvier 2008. Le temps pour la cour de statuer … Toutefois, pour un avocat de la partie civile opposé à la requête, la mise en liberté provisoire de Béhanzin et sa bande pourrait redonner à nouveau de l'ampleur au sujet