11 318 résultats pour « peines »

complicité d'escroquerie, de faux et usage de faux. Pour Anzouan, le procureur Diakité Mamadou avait requis une peine de 12 mois. Le président du comité d'organisation de la Fif n'a été véritablement coincé que sur la question … reconnus coupables de complicité de faux et usage de faux. Avec les circonstances atténuantes, le juge a limité leurs peines à 3 mois avec sursis, assorties d'une amende de 500.000 Fcfa chacun. Leurs camarades, Kouadio Rosine, la directrice logistique

appel aux journalistes. D'abord, nous n'avons pas dépénalisé les délits de presse nous avons supprimé la peine d'emprisonnement parce que les sanctions pénales sont des peines. J'ai estimé que ce n'est pas la peine … malsain pour la Côte d'Ivoire. Nous avons donc décidé de ne pas faire condamner un journaliste à des peines d'emprisonnement à cause des idées qu'il émet. Ainsi au moment où nous le faisions, beaucoup de chefs

appliquer soit même. Nous n'avons pas dépénalisé le délit de presse mais nous avons supprimé la peine d'emprisonnement parce que les sanctions pénales sont des peines et je regrette que les magistrats ne l'utilisent pas très souvent … certains journaux qui écrivent toujours n'importe quoi. Mais moi, j'ai estimé que ce n'est pas la peine de mettre quelqu'un en prison à cause de ce qu'il pense. Moi-même j'ai été en prison

réquisition qui abandonne ses fonctions ou tente de se soustraire à l'exécution desdites fonctions sera punie des peines d'emprisonnement et d'amende prévus par l'article 9 de la loi N° 6304 du 17 janvier 1963 sus-visé … savoir une peine d'emprisonnement de 6 mois à 2 ans, une amende de 36 000 à 2 millions de Fcfa. Ces peines seront prononcées sans préjudice de l'application de peine plus forte prévue par le code pénal Article

fonctions ou qui se soustrait ou tente de se soustraire à l`exécution desdites fonctions sera punie des peines d`emprisonnement et d`amende prévue par l`article 9 de la loi n° 6304 du 17 janvier 1963 sus visée … savoir une peine d`emprisonnement allant de 6 mois à 2 ans, une amende allant de 36000 à 2 millions de Fcfa. Ces peines seront prononcées sans préjudice de l`application de peine plus forte prévue par le code pénal

sentiment d`un manque d`anticipation. Aka Ahizi Daniel, Environnement et Eaux et forêts : 9/20 Il peine à protéger les forêts classées des occupations illégales. Les arbres continuent d`y céder la place aux plantations et aux campements. Même … publiques comme à Daoukro, à Katiola ou à Korhogo. Cependant, le service du guichet unique qu`il a institué peine à devenir fonctionnel. Pas de vraie politique de relance du secteur. Amadou Gon Coulibaly, Agriculture : 8/20 Il vient de recevoir

reste du pays par une zone occupée par des forces internationales. Dès le 11 mai 2007, soit à peine deux mois après la signature de l'Accord politique de Ouagadougou, je m'étais rendu à Tiébissou, dans la Région … développement. J'ai également mesuré les immenses potentialités de développement de nos régions. Nos ressources minières sont à peine exploitées. Nous avons les estimations des gisements de fer du mont Nimba (1 milliard de tonnes), du mont Klaoyo (673 millions

reste du pays par une zone occupée par des forces internationales. Dès le 11 mai 2007, soit à peine deux mois après la signature de l'Accord politique de Ouagadougou, je m'étais rendu à Tiébissou, dans la région … développement. J'ai également mesuré les immenses potentialités de développement de nos régions. Nos ressources minières sont à peine exploitées. Nous avons les estimations des gisements de fer du mont Nimba (1 milliard de tonnes), du mont Klaoyo (673 millions

reste du pays par une zone occupée par des forces internationales. Dès le 11 mai 2007, soit à peine deux mois après la signature de l'Accord politique de Ouagadougou, je m'étais rendu à Tiébissou, dans la région … développement. J'ai également mesuré les immenses potentialités de développement de nos régions. Nos ressources minières sont à peine exploitées. Nous avons les estimations des gisements de fer du mont Nimba (1 milliard de tonnes), du mont Klaoyo (673 millions

verdict est tombé hier: Des peines qui pourraient être considérées comme très légères pour une tragédie qui a fait 20 morts. Anzouan Kacou Bléhouet Albert, président de la Commission d'organisation du match Côte d'Ivoire ? Malawi, et Aka Ahua … déclarés non coupables des faits mis à leurs charges. Par conséquent, ils sont relaxés des fins de poursuite sans peine ni dépens. Le tribunal correctionnel présidé par M. Yapi Tobo Clément assisté de deux assesseurs que sont : M. Meless Essis

juge Yapi Clémént. Il revient, en effet, au président du tribunal et ses assesseurs de délibérer sur les différentes peines requises par le parquet. Et la question que bon nombre de personnes se posent est de savoir si le juge … suivre le parquet qui a requis des peines allant de six mois à un an de prison pour les prévenus. Les chefs d'accusation sont pour les principaux inculpés des faits d'homicides et blessures involontaires. En l'occurrence Anzouan

février 2006, Ilan Halimi, un jeune homme de confession juive, a-t-on appris auprès du parquet général. Des peines de 20 ans de réclusion criminelle ont été requises contre les deux principaux lieutenants de Youssouf Fofana. Les trois hommes … enlèvement. A l'encontre des six "geôliers" d'Ilan Halimi, l'avocat général Philippe Bilger, a demandé des peines allant de 12 à 15 ans de réclusion criminelle. Cette dernière peine étant requise contre un mineur pour lequel le ministère

elle connaît l'identité de la personne, la police s'en saisi et arrête cette dernière. Quelle est la peine d'emprisonnement prévue pour les violeurs ? Le maximum est de 20 ans. C'est une peine criminelle. Peut-on parler … serve d'exemple aux autres. Quand vous parler de sanctionner sévèrement s'agit-il de l'application de la peine de 20 ans? C'est à l'endroit des juges pas à l'endroit de la loi. Je pense

ROME - Une cour d`appel italienne a réduit de moitié mardi une peine de 30 ans de prison prononcée contre un jeune Ivoirien pour le meurtre d`une étudiante britannique, Meredith Kercher, dans la ville de Pérouse en 2007. Rudy … avait opté pour une procédure accélérée tout en affirmant être innocent, dans l`espoir d`une atténuation de sa peine. La thèse de l`accusation est qu`Amanda, 22 ans aujourd`hui, et Raffaele, 25 ans, ont donné à Meredith

mois d'un scrutin présidentiel incertain. Cette mesure, qui revêt un certain caractère de gravité dans l'échelle des peines diplomatiques, a été signifiée sans préavis le 4 décembre par une lettre signée du ministre des Affaires étrangères, Kofi Esaw … approche de l'échéance électorale. Pour preuve, l'âpre débat engagé sur le mode de scrutin. Faure Gnassingbé, qui peine toujours à asseoir son autorité au sein de son propre clan familial, souhaite s'en tenir au système majoritaire uninominal

liste. Allez vérifier ! Celui dont le nom n`est pas sur la liste, ce n`est pas la peine de crier ! Il va à la CEI se plaindre et puis c`est tout. Moi, on m`a téléphoné depuis Ouragahio … tout ! Parce que de toutes les façons, on va voter ! Ce n`est pas la peine de s`exciter ! De toutes les façons, on va aller voter, donc ce n`est pas la peine de s`échauffer ! On s`échauffe

président de la République-candidat. Pour que cela se vérifie, il suffit de voter pour monsieur Gbagbo. Lorsqu'on peine à se nourrir une fois dans la journée, lorsqu'on peine à se loger, à soigner sa famille, lorsqu … peine tant à survivre, quel chant de sirène n'écouterait-on pas ? Il faudra donc compter avec ces personnes qui croiront voter utile en votant Gbagbo, uniquement parce qu'elles ont laissé leur esprit s'empaler sur l'aile

bousculent pour toucher et embrasser la pierre noire ; cela n'est pas légitime parce que la bousculade représente une peine et un danger pour l'homme. Ce qui est légitime est d'embrasser et de toucher la pierre noire … faut voir le mont (Rahmat), y aller et y monter. Ils s'imposent, donc, une fatigue et une grande peine et s'expose au danger pour atteindre ce mont. Tout cela n'est pas demandé. Ce qui est demandé

peine arrivé en terre chinoise, le Premier ministre ivoirien Guillaume Soro a clairement affiché le caractère fortement économique de sa mission. Mercredi soir, il s'est rendu aux sièges respectifs de deux géants de l'économie chinoise : China Eximbank … texte ci-dessous dans votre page. Appui financier : PLAIDOYER POUR LES GRANDS PROJETS Samedi, 17 Octobre 2009 A peine arrivé en terre chinoise, le Premier ministre ivoirien Guillaume Soro a clairement affiché le caractère fortement économique de sa... FRATMAT.INFO Prévisualisation

répression le tribunal les a condamné pour que cela servent d'exemple aux populations d'Ayenouan. Logiquement votre peine doit être comprise entre 5 et 10 ans d'emprisonnement ferme. Mais je vous donne cette peine minimale le temps … autres exilés regagnent le village. C'est un avertissement si jamais ils sont victimes de violence on appliquera la peine maximale , avertit Mme le juge. Emmanuelle Kanga Correspondante régionale

indignité sont aussi prévus par l`article 4 du code électoral. Ses dispositions excluent les personnes condamnées à une peine d`emprisonnement, sans sursis pour vol, escroquerie, abus de confiance, détournement de deniers publics, faux et usage de faux, corruption … Législation au ministère de la Justice et des Droits de l`Homme, informe que ce délit est puni des peines suivantes: 5 à 10 ans d`emprisonnement et 5000000 à 10000000 de Fcfa d`amende. Le sursis et les circonstances

présentant comme l'espoir de la Côte d'Ivoire. Jacqueline Lohouès-Oble ne perd pas de temps. A peine s'est-elle convaincue de la nécessité d'entrer en lice pour la prochaine présidentielle, qu'elle avance résolument ses pions … durée régimentaire de la période électorale. Tout contrevenant aux dispositions de l'aliéna précédent sera passible des peines de onze jours à deux mois de prison et d'une amende de 50.000 à 360.000 francs

mois après, il aura eu le mérite de conduire la SOMAT dans l'au-delà, rejoindre Kassoum Coulibaly. A peine, la SOMAT, conduite à sa dernière demeure, Abou Sidiki se précipite et grâce à la lâcheté et à l'inculture … décidé de mettre en place en 2001 pour apaiser les uns et les autres, qui étaient profondément opposés. A peine installé, Meney Désiré, selon nos sources, aurait convaincu l'ensemble des membres dudit comité, à se payer

classes de 1ère et de terminale D, j'ai au moins 80 élèves. Par trimestre, je fais à peine deux devoirs. Et quand des élèves ont des difficultés pour comprendre une leçon, je ne peux pas m'arrêter pour … seul élève ait des difficultés pour que je le suive particulièrement parce que la classe compte à peine 30 élèves , confesse l'enseignant. Il n'est pas contre le choix de la série D, mais il estime

compte. M. Anzouan Kacou, contre qui le ministère public avait requis 12 mois d'emprisonnement ferme, a vu sa peine réduite de moitié. Le tribunal l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement ferme pour escroquerie, blessures et homicides involontaires … été également assigné une amende de 500.000 Fcfa. Le prétendu imprimeur, Aka Faustin, s'est vu infligé la même peine. Son avocat, Me Amani, qui n'a pas apprécié ce verdict, a promis interjeter appel dans les semaines à venir

portent pas mieux. La démarche nonchalante et le regard rivé au sol, A. Bakayoko semble fatiguée. Elle a à peine 15 ans. Et pourtant la jeune fille porte déjà sa première grossesse. Un état qu'elle n'a pas désiré … amies, soit chez des parents éloignés. C'est le calvaire que vit actuellement Mlle D. Bintou, 17 ans à peine. Son grand-frère avec qui elle vivait l'a mise dehors dès qu'il a constaté qu'elle portait

fermes. Le verdict des appels a été rendu et offre à l`attaquant ivoirien de Chelsea une remise de peine . L`UEFA l`a finalement condamné à trois matches de suspension fermes dont deux avec sursis pendant trois … euros d`amende. Son coéquipier, José Bosingwa, également sanctionné par l`instance européenne, a lui aussi vu sa peine se réduire. Le défenseur portugais des Blues hérite de trois matches de suspension dont un ferme et 10000 euros d`amende

voyageurs et autres badauds laissent transparaître des visages radieux pour certains et spéculateurs pour d'autres. Et à peine le cortège quitte le corridor de Gesco pour prendre la direction de l'autoroute du nord, s'engage une fine pluie … Ekponan, pour des échanges de civilité. Après cette rencontre, cap est mis sur le village de Angonda. 10H30 : A peine quelques kilomètres parcourus sur la route menant à Angonda, la délégation est freinée juste après le village de Agouè-Kouadiokro

vient de s'inscrire au nombre des recordmen des peines infligées aux hors-la-loi ivoiriens. Touré Sylvain, 31 ans, a été condamné à 40 ans fermes. Il a été jugé et reconnu coupable, le 2 juin, d'attaques … évadé le 8 janvier de la Maison d'arrêt et de correction d'Abidjan (Maca) où il purgeait une peine d'emprisonnement de 20 ans pour vol et détention illégale d'arme. Les complices de Sylvain qui ont pris

alliance PDCI-RDR est mise à l'épreuve du temps. A peine Alassane Ouattara débute-t-il ses tournées à travers le pays que la guerre commence avec son allié Bédié. En effet, Ouattara dit, au cours de ses meetings … coup d'état n'était pas venu chasser Bédié du pouvoir, le combat pour sa candidature serait peine perdue et il lui serait impossible de remettre ses pieds en Côte d'Ivoire puisque Bédié lui avait lancé un mandat

vécu que Allah est le seule Maître capable de résoudre leur problème. Je me nomme A.T, cela fait à peine 2 ans que je me suis marié à K.A. Mon mari est un homme très gentil pour qui la religion … position sociale. Nous nous disputions tout le temps pour des futilités. Quand il rentrait le soir c'est à peine s'il mangeait. Habituellement, chaque dimanche, nous allions ensemble rendre visite à certains membres de nos familles respectives mais

repas de réveillon à ma petite famille. C'est une fête qui crève les budgets, mais ça vaut la peine car elle n'a lieu qu'une fois dans l'année. Aussi, j'ai prévu un budget de 35 000FCFA … pays, pour justifier leur volonté de ne pas faire de folie. Et surtout le fait qu'ils viennent à peine de finir avec les dépenses de la rentrée scolaire. Comme on le constate, cette fête de fin d'année risque

dans la salle de conférence de presse non revêtu de sa casquette d'un homme respectable. C'est à peine s'il n'a pas envoyé la presse à aller paître ! Un gentleman qui va vers la presse entrain … claquer la porte en proférant des injures à l'endroit des membres de la presse congolaise. C'est à peine s'il n'a pas mis sa culotte sur l'épaule pour détaler parce que dans sa sortie précipitée, Sisqo

prendront part à la prochaine CAN Orange Angola 2010, Romaric fait part de sa déception. A mots à peine voilés, le milieu du FC Séville évoque un complot. Le milieu du FC Séville, Romaric Ndri, écarté à la dernière minute … nations Orange, a fait part de sa déception et son indignation face à ce qu'il qualifie à peine à mots voilés de complot. C'est une fausse histoire, j'avoue que je suis déçu , a confié le joueur, joint

pire adversaire. Emporté par son ambition aussi illégitime que démesurée, Alassane Ouattara n'a même pas pris la peine de se rendre compte que ce fameux Article 48 de la Constitution de la République de Côte d'Ivoire consacrait désormais … fait trop de mal à la Côte d'Ivoire et aux Ivoiriens. Mais pourquoi ai-je pris la peine et le temps de vous reparler de cet intrus que j'avais mis entre parenthèses ? Car, en réalité son attitude

Nommée directeur général du Trésor et de la Comptabilité publique le 21 février 2008, Mme Simone Djédjé Mama

fonctions, qui se soustrait ou qui tente de se soustraire à l'exécution desdites fonctions sera punie des peines d'emprisonnement et des amendes prévues par l'article 20 de la loi no 69-04 du 17 janvier 1963 ainsi … visé à savoir une peine d'emprisonnement de six mois à deux ans et d'une amende de 38.000 à deux millions Fcfa . En moins de vingt quatre heures, la réponse est sur la place publique. Pas de reprise

excessives, a décidé au conseil des ministres, d'hier, tenu au palais présidentiel, au Plateau d'appliquer des peines d'emprisonnement et des amendes. Le texte de réquisition a été lu lors du Journal télévisé de 20h par le Secrétaire … sont requis pour assurer la poursuite de leur fonction. L'absence pour raison de grève sera sévèrement punie. La peine d'emprisonnement part de 6 mois à 2 ans. L'amende est comprise entre 360000 et 2 millions FCFA

oublier malgré le succès qu'il connaît aujourd'hui. En effet, alors que le chantre avait à peine 5 ans, son père a été trouvé mort dans sa chambre en état de putréfaction avancée. J'étais tout petit lorsque cette … suis toujours traumatisé par la vue de mon père. Couché sur son lit de mort ", se souvient-il. Sa peine est encore plus grande quand il cherche, pendant ses moments de spleen, l'épaule consolatrice de son géniteur. Chose

aura aucune prolongation dans les délais d'exécution du chronogramme électoral. Seulement voilà, le challenge est à peine entamé que trop d'éléments font douter du respect de cette nouvelle date. Il faut se réjouir … liste électorale provisoire au cours de laquelle toutes les anomalies constatées doivent être réparées est en cours. Mais à peine a-t-elle débuté que les greffiers, qui doivent jouer un rôle important dans ce système, sont en grève depuis

Koffi Romaric peine à retrouver le niveau qu'il avait lors de l'exercice 2008-2009. Aujourd'hui, il n'est que le troisième choix au poste de récupérateur derrière Renato et Duscher. Avec seulement deux matches de Liga disputés … commence à faire de plus en plus débat. Le journal espagnol Estadio Deportivo croit d'ailleurs savoir que Romaric peine à maintenir un poids de forme depuis son retour de blessure

gain facile, rêve de servir sa médiocrité à d'autres pays tels que le GABON, le Congo Brazzaville. A peine arrivé à la tête de cette grande entreprise et à la faveur de la politique draconienne de la refondation, Attey … réhabilitation et de développement des infrastructures. Seulement voilà. La supercherie du sieur Attey Philippes sera très vite découverte à peine les dix autobus livrés. Selon des sources indiscrètes les Gabonais se plaignent déjà de la mauvaise qualité de ces autobus

donc juger la situation assez critique pour décrocher son téléphone. Jeudi à Ouaga, la réunion du CPC est à peine ouverte que le Chef de l'Etat ivoirien doit s'excuser. Le téléphone venait de sonner et c'est Nicolas … afin qu'une date précise du scrutin présidentiel sorte du CPC. C'est pourquoi d'ailleurs, une heure à peine après cet entretien, l'Elysée a produit un communiqué de presse. Le président français s'est "félicité des progrès récemment

tout aisé de retrouver son nom sur les listes. Les noms et les photos sont à peine visibles. La liste est sur des tableaux qui sont posés à terre. Il n'est pas facile de s'abaisser chaque fois pour … affichage de la liste, les gens se plaignent de ne pas voir immédiatement leurs noms et photos car à peine visibles. Ils auraient dû changer de caractère et faire de bonnes photos pour nous éviter de souffrir ainsi

déroulé le rouleau-compresseur annoncé. Conséquence du report des élections ? Pas tout à fait. En réalité, ce groupe peine sérieusement (et dangereusement) à faire son homogénéité. Les personnes qui le constituent éprouvent bien de mal à faire fusionner leurs origines … dans ce combat. Je lui fais confiance pour ne pas écouter les diviseurs. Comme quoi, autant Issa Malick Coulibaly peine chez les séniors à faire l'unité du camp présidentiel, chez les jeunes, Blé Goudé lui non plus ne semble

choisi de plaider, comme le font, très souvent, certains prévenus, pour le premier délit afin de bénéficier d'une peine minimale. Pourtant, Franck et son ami ne sont pas que des consommateurs de cocaïne. En plus de cela, ils sont … culpabilité de ces deux dealers, il les a écroué à 5 ans d'emprisonnement ferme chacun. Sans oublier les peines complémentaires

leurs yeux, de leur avoir ravi le pouvoir qui leur avait été laissé en héritage. Malgré le soutien à peine voilé du tuteur gaulois, ils sont à la peine. Ils ne réussissent aucune action d'envergure pouvant ébranler le régime

épouse et d'une délégation de la haute direction de notre parti, le PDCI-RDA, pour partager vos peines et pour vous exprimer notre compassion. Devant une si grande démonstration de fidélité et d'amitié … rassemblment et l'union de toutes les forces vives de notre pays pour la seule bataille qui vaille la peine d'être menée, la bataille pour le développement économique et social. Dans cette perspective, je vous exhorte

être inscrit sur la liste électorale. Sont exclus, les déficients mentaux et les condamnés à une peine d'emprisonnement sans sursis. Le réclamant doit être inscrit sur la liste électorale locale. Les électeurs ont 30 jours à partir … électeur sur la liste électorale doit en avoir les preuves. Faute de quoi, ce dernier s'expose à une peine d'emprisonnement pour dénonciation calomnieuse ", a-t-il rappelé. Et de terminer : " Autant il est important pour nous de consulter

côtés de Blé Goudé pour contribuer à la réussite de la mission confiée à ce dernier. Gbagbo à la peine Tous ces immobilismes contre lesquels butent Blé Goudé et singulièrement Malick Coulibaly, sont devenus un os dans la gorge