11 318 résultats pour « peines »

La Haute autorité de la communication audiovisuelle (Haca) a produit, le vendredi 24 novembre 2023, un communiqué

peine lancée sur instructions du Ministre des Transports Amadou Koné, l'opération « Espadon 2 »donne ses premiers résultats à San Pedro. Les agents de la Police maritime ont, le 25 décembre 2023, jour de la célébration de la fête

Après sa mise en ligne, son fondateur, Mark Zuckerberg, a annoncé cinq millions d?inscriptions en à peine quatre heures. « Allons-y. Bienvenue sur Threads », pouvait-on lire sur le compte du PDG de Meta, Mark Zuckerberg. Un message

formation politique présidée par l'ex-président Laurent Gbagbo. Cette condamnation avec sursis qui confirme certes la peine requise en première instance, permet aux pro-Gbagbo d'être libres, a appris Abidjan.net sur jeudi sur place dans la capitale

Nous n?attendrons pas l?adoption définitive de cette loi avant de commencer à agir. Nous attendrons pour certaines peines d?emprisonnement. Mais pour rétablir l?ordre sur le domaine public, nous n?avons pas besoin d?attendre … députés. C?est le cas de l?article 127 du projet. Il stipule qu?il est « puni d?une peine d?un à trois mois et d?une amende

sécuritaires bien établies », a-t-il indiqué. Le directeur régional du commerce de Gbêkê a également fait part des peines encourues par les revendeurs du gaz butane qui s?adonnent au transvasement illégal. Selon lui, ces peines vont de deux … emprisonnement et de 100 000 FCFA à 100 millions FCFA d'amende ou l?une des deux peines seulement. Le président des consommateurs de la région de Gbêkê, Diaby Abdoulaye Kassamba, présent à ce point de presse, a salué

Abidjan ? Yamoussoukro, le plus bel axe de Côte d?Ivoire, à une heure d?Abidjan. Nous avons à peine huit kilomètres de pistes entre la voie bitumée et le site. L?APROMAC a obtenu un site de 236 hectares … seul tenant à à peine huit kilomètres de l?axe Abidjan-Yamoussoukro...», s'est réjoui le PCA.Charles-Emmanuel Yacé a ajouté que cette école internationale formera les acteurs de la filière hévéa, de la production jusqu?à la deuxième transformation

9ème conférence du corps préfectoral du Guemon organisée à Bangolo.La loi a prévu, a-t-il ajouté, une peine d'emprisonnement allant d'un à six mois et une amende de 100.000 à 500.000 FCFA, ou l'une des deux … peines seulement, pour quiconque exploite une ressource ligneuse sans le consentement de son propriétaire.Le cantonnement des eaux et forêts de Bangolo est en campagne de sensibilisation, depuis quelques mois, dans le département, en vue d'encourager les populations

volumes data via le système Araignée internet est illégale. L'exercice de cette activité est passible d'une peine d'emprisonnement allant de mois à trois ans et d'une amende de 1 à 100.000.000 FCFA … deux peines, seulement conformément à l'article 121 de l'ordonnance N°2012-293 du 21 mars 2012 relative aux télécommunications et aux technologies de l'information et de la communication ", a fait savoir L'ARTCI dans un communiqué

ultra grand-angle, qui gagne en précision en haute comme basse luminosité. Seul le module avec téléobjectif peine à faire mieux que celui de l'iPhone 14 Pro, mais pas assez pour que l'iPhone 15 Pro perde cette manche.S … accumulateur de 3200 mAh et l'iPhone 15 Pro d'une batterie de 3274 mAh. Une capacité à peine supérieure qui explique d'ailleurs les 93 minutes nécessaires pour en faire le plein, contre 90 min pour l'iPhone

République avait accordé une grâce collective à environ 2000 personnes condamnées pour des infractions mineures et remis gracieusement la peine à environ 6000 condamnés dont le reliquat de la peine à purger est inférieure ou égale à trois ans.Cyprien

abord avant de vendre vos terrains parce qu'on pourra vous dire véritablement si cela en vaut la peine ou pas. Je peux déjà vous dire que cela n'en vaut pas la peine, si vous tenez à l'avenir

mois et d'une amende de 10.000 un million de FCFA ou de l'une de ces deux peines seulement, quiconque procède à la vente, au transport et au stockage des denrées alimentaires et prêtes à la consommation sans respecter … mois et d'une amende de 10.000 à un million de FCFA ou de l'une de ces deux peines seulement, quiconque exerce une activité industrielle ou commerciale ou tout exploitant d'un établissement sanitaire qui déverse les eaux usées

influence dans l'affaire des écoutes, rapportent les médias français. La Cour d'appel de Paris a confirmé la peine prononcée en première instance, le 1er mars 2021, contre l'ancien président de la République, 68 ans, qui a écouté … reconnus coupables d'avoir noué un "pacte de corruption" avec Nicolas Sarkozy en 2014 et condamnés à la même peine. sfaf/haa

trois mois et d'une amende de 10.000 à 100.000 FCFA ou de l'une de ces deux peines, quiconque urine ou défèque sur la voie publique, dans les caniveaux, places et plages publiques ''. Par ailleurs, l'article … trois ans, et d'une amende de 500.000 à 5.000.000 FCFA, ou de l'une de ces deux peines seulement, quiconque installe des ateliers bruyants ou toute autre source de bruit intense aux abords des établissements scolaires, des établissements sanitaires