2 333 résultats pour « stipulations »

Etat africains et offre des garanties d'impartialité, de vérité et de poursuite heureuse du processus électoral, comme le stipule le paragraphe 8 du communiqué de la 259ème réunion du Conseil de Paix et de Sécurité de l'Union Africaine

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universelle des droits de l'homme (Dudh) adopté le 10 décembre 1948 par l'Assemblée générale des nations unies, stipule en son article 25 alinéa 1 : toute personne a droit à un niveau de vie suffisant pour assurer sa santé

Publication par quelqu'un qui n'est ni membre de notre association, ni désigné par celle-ci comme le stipule la loi. De surcroit, Monsieur Alan Aliali, puisque que c'est de lui qu'il s'agit, est secrétaire Général

Etat africains et offre des garanties d'impartialité, de vérité et de poursuite heureuse du processus électoral, comme le stipule le paragraphe 8 du communiqué de la 259ème réunion du Conseil de Paix et de Sécurité

Etat africains et offre des garanties d'impartialité, de vérité et de poursuite heureuse du processus électoral, comme le stipule le paragraphe 8 du communiqué de la 259ème réunion du Conseil de Paix et de Sécurité

ministres de l'Economie et des Finances de l'UEMOA le 23 décembre dernier à Bissau. Cette décision stipule que désormais, le président élu par les Ivoiriens, le docteur Alassane Dramane Ouattara, est le seul détenteur de la signature pour

janvier 2011, nous avons écrit à la Caf pour attirer son attention sur cette situation. Parce que la règle stipule que si un club engagé en compétition africaine a au moins trois joueurs sélectionnés en équipe nationale

toutes les personnes qui n'ont ni tuteur, ni de parcelle de terre, doivent quitter le village. En outre, stipule le compte rendu, tout décès () doit être déclaré au chef de village avant l'enterrement. En tout état de cause

partisans de M. Ouattara a également rejeté cette option d'autant plus que, la Constitution ivoirienne stipule clairement que la Côte d'Ivoire est une et indivisible. Olivier Dion