2 333 résultats pour « stipulent »

discipline. Il doit présenter sa carte du Pdci-Rda, il doit également signer un engagement sur l'honneur qui stipule que s'il n'est pas retenu comme candidat, il n'ira pas en candidat indépendant. ... suite de l'article

C'est un Clément Adjouroufou visiblement imperturbable (sa voix en disait long) que nous avons eu hier au

été signée par la Chine et les Etats membres de l'ASEAN, y compris les Philippines. La Déclaration stipule explicitement que les parties concernées s'engagent à résoudre leurs différends territoriaux et juridictionnels par des moyens pacifiques, à travers

nomination de Didier Drogba en qualité de Vice-Président de la Commission des Acteurs du Football de la FIFA'', stipule le communiqué qui date de dimanche. A travers cette nomination, ajoute le texte signé par Augustin Sidy Diallo, ?'la FIFA

président du FPI, "a déposé un courrier auprès du préfet" de Daloa (191 Km au Nord-ouest d'Abidjan), stipulant que son camp (auquel est opposé celui de Sangaré) "était le seul" reconnu. Depuis plus d'un an deux camps

président du FPI, "a déposé un courrier auprès du préfet" de Daloa (191 Km au Nord-ouest d'Abidjan), stipulant que son camp "était le seul" reconnu, a expliqué Abraham Diéti, responsable de la jeunesse du FPI dirigé

formation. Depuis 1998, un décret portant organisation de l'éducation physique et du sport dans les établissements d'enseignement stipule que l'Etat, les collectivités locales et les fondateurs d'établissements d'enseignement ont le devoir de créer les conditions

calcul numérique à l'Université Félix Houphouët Boigny (UFHB), par la Ministre de tutelle, Mme Bakayoko-Ly Ramata, stipulant que les épreuves orales du BTS se tiendront du 22 au 27 août et les épreuves écrites du 29 août

Communication. Cette signature de partenariat qui a fait l'objet d'un appel d'offre remporté par 2A Consulting stipule que l'architecture de toute les éditions de l'ATP sera l'affaire de 2A Consulting. Fort de ses douze

avait pas diabolisé à tort la constitution du 1er août , s'est-t-il interrogé. L'article 35 stipule que le Président de la République est élu pour cinq ans au suffrage universel direct. Il n'est rééligible

A l'occasion de la visite de travail de Madame Dominique OUATTARA, Première Dame de Côte d'Ivoire

unes que les autres, nous les commissaires aux comptes, conformément à l'Article 14 alinéa 3 des statuts qui stipule que ?' il (le congrès) peut se réunir en session extraordinaire chaque fois qu'il est convoqué par le président

L'atmosphère était chaude le lundi 18 avril 2016, entre les locataires de la cité RAN de la

éligibilité du candidat, Moussa Traoré devrait être disqualifié d'office pour avoir déshonoré la corporation comme le stipule ledit article. Tout membre de l'Union sanctionné par le retrait de sa carte de journaliste professionnel pour faute autre

assister dans la mise en ?uvre de la cession de la participation de l'Etat dans Versus Bank stipule un communiqué. Toujours selon cette note, tout investisseur intéressé, par l'acquisition des parts à céder aux nationaux, devra manifester