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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

40 173 résultats pour « ARTICLE »

Résultats 1–10 sur 757 en 2024· les plus pertinents d'abord
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L’Algérie, l’Angola, la Côte d’Ivoire et le Liban ajoutés à la « liste grise » du GAFI, l’organisme de lutte contre le blanchiment

Vous pouvez partager un article en cliquant sur les icônes de partage en haut à droite de celui-ci. La reproduction totale ou partielle d’un article, sans l’autorisation écrite et préalable du Monde, est strictement interdite … sommes conscients de la situation extrêmement grave à laquelle le Liban est actuellement confronté », a remarqué... suite de l'article sur Lemonde.fr

La Cour de la CEDEAO ordonne à la Sierra Leone d'abroger les lois sur le vagabondage violant les droits de l'homme

lois sur le flânage dans les lieux publics afin de se conformer aux obligations du pays en vertu des articles de la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples.Une ONG sierra-léonaise, Advocaid Ltd, a déposé … individus économiquement défavorisés, violant le droit à la non-discrimination et à l'égalité de protection en vertu des articles de la Charte africaine sur les droits de l'homme et des peuples. De plus, les lois imposent des restrictions

Soutien de l’appui aux sports : La parafiscalité de trois fédérations menacée

bonne gouvernance". Ce que dit la lettre “Vous vous êtes rendu coupable de violation de l'article 10 (TITRE II, CHAPITRE II) de la loi N°2014-856 du 22 décembre 2014, relative au sport. Par conséquent, nous … publiques au profit de la Fédération”, peut-on lire dans la note transmise aux fédérations sportives... suite de l'article sur L’intelligent d’Abidjan

Rédaction du Droit de réponse : les professionnels de la Communication des ministères formés

Autorité nationale de la Presse (ANP). L'exercice du droit de réponse, a souligné Evelyne Yao, est prévu aux articles 64 et suivants de la loi n°2017-867 du 27 décembre 2017, portant régime juridique de la presse, modifiée … décembre 2022. « L'article 64 permet à toute personne physique ou morale mise en cause dans un journal, un écrit périodique ou une production d'information numérique de présenter son point de vue au sujet de l'indexation