9 831 résultats pour « autorisation »

Les personnes en provenance de France, confinées depuis mardi à l'Institut de la jeunesse et des Sports

Un jour après les mesures de restriction prises par le gouvernement ivoirien, face à l'épidémie de Coronavirus

Pour la modification de la constitution, sur 312 parlementaires, il y a eu 225 voix pour, 83 voix

Congrès, et le second sur la révision de la Constitution. Le deuxième vote, très attendu, portant sur l'autorisation de la modification de la Constitution, a enregistré 225 voix pour, 83 voix contre et 4 abstentions, tandis que le premier

acteurs sans cacao. C'est la règle de la réforme, c'est-à-dire que l'on n'autorise pas un acteur à acheter plus de cacao que ses contrats d'export, et donc à mettre un autre acteur

territoire national. Elle a tenu à améliorer le cadre normatif avec des textes d'application complémentaires, des autorisations et des avis sur des traitements de données, et la mise en ?uvre de dispositifs tels que le processus de mise … conformité. Ce processus de mise en conformité implique en plus des autorisations ou des avis favorables aux traitements de données personnelles, une prise en compte effective de la culture de la protection des données personnelles dans les habitudes professionnelles

marche géante dans les rues du Plateau baptisée ?'Allons à la paix''. C'est cette manifestation que vient d'autoriser l'archevêque d'Abidjan, le Cardinal Jean Pierre Kutwa aux responsables de l'Office diocésain de la pastorale des jeunes

adaptation de la législation nationale aux standards internationaux, notamment en matière d'égalité homme et femme. Ainsi, ce dispositif autorise désormais, sur la base du principe d'égalité entre l'homme et la femme, la mère à faire adjoindre … concession de la gestion du domaine forestier privé de l'Etat et des Collectivités territoriales. Ce décret autorise l'attribution de concession de gestion des forêts classées et agro-forêts du domaine privé de l'Etat aux personnes morales

autorisée pour l'organisation des élections crédibles en 2020. Quelle analyse faites-vous de ces propos ? D'abord qui autorise ? Les individus ou les institutions ? Nous sommes dans un État organisé. Les institutions sont en place. Et dans

autorisée à imposer des sanctions , fait état le rapport qui recommande le renforcement de l'inspection du Travail en autorisant les Inspecteurs du travail à imposer des sanctions, ce qui devrait permettre de progresser encore plus sur la voie