370 résultats pour « paragraphe »

résolution 1325 (2000) sur les femmes, la paix et la sécurité, Rappelant que le Comité créé en vertu du paragraphe 14 de la résolution 1572 (2004) (le Comité) examinera les demandes de dérogation visées aux articles … Charte des Nations Unies, 1. Décide de proroger jusqu'au 31 octobre 2008 les dispositions des paragraphes 7 à 12 de la résolution 1572 (2004) et du paragraphe 6 de la résolution 1643 (2005); 2. Décide, au terme

résolution 1325 (2000) sur les femmes, la paix et la sécurité, Rappelant que le Comité créé en vertu du paragraphe 14 de la résolution 1572 (2004) (le Comité) examinera les demandes de dérogation visées aux articles … Charte des Nations Unies, 1. Décide de proroger jusqu'au 31 octobre 2008 les dispositions des paragraphes 7 à 12 de la résolution 1572 (2004) et du paragraphe 6 de la résolution 1643 (2005); 2. Décide, au terme

résolution 1325 (2000) sur les femmes, la paix et la sécurité, Rappelant que le Comitécréé en vertu du paragraphe 14 de la résolution 1572 (2004) (le Comité) examinera les demandes de dérogation visées aux articles … Charte des Nations Unies, 1. Décide de proroger jusqu'au 31 octobre 2008 les dispositions des paragraphes 7 à 12 de la résolution 1572 (2004) et du paragraphe 6 de la résolution 1643 (2005); 2. Décide, au terme

résolution 1325 (2000) sur les femmes, la paix et la sécurité, Rappelant que le Comité créé en vertu du paragraphe 14 de la résolution 1572 (2004) (le Comité) examinera les demandes de dérogation visées aux articles … Charte des Nations Unies, 1. Décide de proroger jusqu'au 31 octobre 2008 les dispositions des paragraphes 7 à 12 de la résolution 1572 (2004) et du paragraphe 6 de la résolution 1643 (2005); 2. Décide, au terme

résolution 1325 (2000) sur les femmes, la paix et la sécurité,. rappelant que le Comitécréé en vertu du paragraphe 14 de la résolution 1572 (2004) (le Comité) examinera les demandes de dérogation visées aux articles … Charte des Nations Unies. 1. Décide de proroger jusqu'au 31 octobre 2008 les dispositions des paragraphes 7 à 12 de la résolution 1572 (2004) et du paragraphe 6 de la résolution 1643 (2005); 2. Décide, au terme

résolution 1325 (2000) sur les femmes, la paix et la sécurité, Rappelant que le Comité créé en vertu du paragraphe 14 de la résolution 1572 (2004) (le Comité) examinera les demandes de ?dérogation visées aux articles … Charte des Nations Unies, 1. Décide de proroger jusqu'au 31 octobre 2008 les dispositions des paragraphes 7 à 12 de la résolution 1572 (2004) et du paragraphe 6 de la résolution 1643 (2.005); 2. Décide, au terme

nouvelle armée en selle. Deuxième Accord complémentaire à l'Accord politique de Ouagadougou. En application des paragraphes 1.3.3.3 et 2.1.1. de l'Accord politique de Ouagadougou du 04 mars 2007, relatifs à l'identification et à l'inscription … Leblanc, 75512 Paris Cedex 15, France, en qualité d'opérateur technique pour les opérations prévues aux paragraphes 1.3.3.3. et 2.1.1. de l'Accord politique de Ouagadougou du 04 mars 2007. ARTICLE 2: Un décret pris en Conseil des ministres entérinera

République de Côte d'Ivoire ? Dialogue direct - 2ème accord complémentaire à l'accord politique de Ouagadougou En application des paragraphes 1.3.3.3 et 2.1.1 de l'Accord politique de Ouagadougou du 04 mars 2007, relatifs à l'identification … Leblanc, 75512 Paris Cedex 15, France, en qualité d'Opérateur technique pour les opérations prévues aux paragraphes 1.3.3.3 et 2.1.1 de l'Accord politique de Ouagadougou du 04 mars 2007. Article 2: Un décret pris en Conseil des ministres entérinera

Facilitateur. F. A. S ________________________________________________________ Signé le mercredi dernier à Ouaga. L'accord complémentaire en intégralité. En application des paragraphes 1. 2, 3. 2, 3. 3, 4. 2 et 4. 4 de l'accord politique de Ouagadougou du 04 mars … parties décident de démarrer le recrutement pour le Service civique au plus tard le 22 décembre 2007, conformément au paragraphe 3 de l'accord politique de Ouagadougou, sur la base des sites déjà aménagés à cet effet. Article

société Sagem a été désignée comme l'opérateur technique chargé de l'identification. En application des paragraphes 1.2., 3.2., 3-3., 4 .2. et 4.4. de l'Accord politique de Ouagadougou du 04 mars 2007, et en vue d'accélérer … Parties décident de démarrer le recrutement pour le Service civique au plus tard le 22 décembre 2007, conformément au paragraphe 3 de l'Accord politique de Ouagadougou, sur la base des sites déjà aménagés à cet effet. Article