370 résultats pour « paragraphe »

termes de la Loi 60-315 du 21 septembre 1960, notamment en son article 10 qui stipule: -Au Paragraphe 3 : les modifications et changements sont, en outre, consignés sur un registre spécial ; -Au Paragraphe 4 : Les dates des récépissés relatifs

peine d'indiquer la force intellectuelle du Professeur Maurice Kakou Guikahué et son parcours de militant étincelant (cf. le paragraphe de début), c'est bien parce que le cardiologue est à la place qu'il faut pour avoir su participer

Ivoire, vient prendre en compte les attentes de la majorité des Ivoiriens qui réclament la fermeture de ce paragraphe douloureux de la Nation qui tarde ou peine à refaire son unité . Le Titre premier porte sur la définition des concepts

Ivoire, vient prendre en compte les attentes de la majorité des Ivoiriens qui réclament la fermeture de ce paragraphe douloureux de la Nation qui tarde ou peine à refaire son unité . Le Titre premier porte sur la définition des concepts

points majeurs contenus dans cet accord politique signé entre les partis politiques membres de la coalition RHDP sont les paragraphes suivants : *Trois décennies de paix et de développement de la Côte d'Ivoire sous la conduite éclairée du père fondateur

nature de l'audit qui a été commandité par l'équipe de Gianni Infantino. En effet, au paragraphe 4 de ce courrier adressé par Joyce Cook, Directrice de la Division Associations membres de la Fifa, il est écrit

seront prises dans ce sens , indique Me Diallo dans ce communiqué. Ce qu'il est à noter dans ce paragraphe, le GX parle d'assemblée générale sans faire de précision sur la forme de l'AG (Ordinaire ou extraordinaire

Adjamé (Forum), soit comme co-propriétaire, locataire, sous locataire ou gérant (voir page 8/17 des statuts ; article 3.00, 4ème paragraphe) . Depuis Novembre 2001, les fondateurs d'ACOPROMA avaient donc décidé de se considérer comme co-propriétaires du Forum des marchés

projet de remblayage de la lagune sur une superficie de 10.615 M2 comme le stipule ce paragraphe contenu dans la grosse et dont nous avons reçu copie: le terrain précité se trouvant dans une zone marécageuse, il (Ndlr : Alloui Brou

Le village de Glanlé dans le département de Sipilou est un véritable port sec pour la fuite du