370 résultats pour « paragraphe »

conseil qui rédige un courrier de résolution du contrat de vente. Dans ce courrier, il s'appuie sur le paragraphe 2 de la page 6 du contrat qui lui donne l'autorisation de revendre le terrain à quelqu … afin de rentrer dans ses fonds et rétrocéder à dame N'Zi ce qu'elle a avancé. Lisons le paragraphe 2 : dans le cas où pour une raison quelconque, le transfert n'était pas obtenu, la présente cession serait considérée

général, poursuivie par les pouvoirs publics'', explique l'exposé des motifs du président de la République, Alassane Ouattara (p.1, paragraphe 8). ... suite de l'article sur Soir Info

tenter de vulgariser son propre père dans le même geste ? On apprend ainsi de l'AFP, dès le deuxième paragraphe de l'article, que Dame Sy serait une des compagnes de Guillaume Soro, histoire au passage, de lui attribuer

tenter de vulgariser son propre père dans le même geste ? On apprend ainsi de l'AFP, dès le deuxième paragraphe de l'article, que Dame Sy serait une des compagnes de Guillaume Soro, histoire au passage, de lui attribuer

présidence effective du président du Parti, le camarade Pascal Affi N'Guessan, note dans son communiqué final au paragraphe 7 point 1 que : relativement à la redynamisation des structures de base, le Comité central après en avoir délibéré, a instruit

mesures interdisant l'importation par tout Etat de tous diamants bruts provenant de la Côte d'Ivoire imposées au paragraphe 6 de la résolution 1643 (2005), compte tenu des progrès accomplis dans la mise en oeuvre du Système de certification

mesures interdisant l'importation par tout État de tout diamant brut provenant de Côte d'Ivoire, imposées au paragraphe 6 de la résolution 1643 (2005), compte tenu des progrès accomplis dans la mise en ?uvre du Système de certification

mesures interdisant l'importation par tout Etat de tous diamants bruts provenant de la Côte d'Ivoire imposées au paragraphe 6 de la résolution 1643 (2005), compte tenu des progrès accomplis dans la mise en oeuvre du Système de certification

acteurs du Hand-ball de sortir de la crise qui perdure depuis janvier 2013". La lecture du premier paragraphe du communiqué du Service de Communication du ministère de la Promotion de la Jeunesse, des Sports et des Loisirs dont nous