12 023 résultats pour « procédure »

Forces de défense et de sécurité (FDS) d"Agboville ont renforcé leurs capacités sur des questions de procédures pénales notamment la garde à  vue et l"infraction de mise en danger de la vie d"autrui, lors d"une formation … organisée au tribunal. Nous avons initié cette rencontre pour échanger sur les questions de procédures pénales et sur l"état d"avancement de nos différentes procédures. Ils ont été instruits sur différents termes. Le premier point

initié ce jeudi 12 octobre 2023 à Cocody, une conférence de présentation et d'explication des procédures de dédouanement, en rapport avec l'administration douanière en Côte d'Ivoire.Le but de cette activité, selon les organisateurs … science et de la technologie et de l'innovation (STI), les dispositions de l'annexe fiscale 2023 et les procédures de ces dédouanements en Côte d'Ivoire.Cette conférence a regroupé plusieurs participants issus du ministère de l'Enseignement

avril 2023 lors d'une émission télé, de la position de l'ex-président Laurent Gbagbo selon laquelle les procédures judiciaires de la crise post-électorale de 2010-2011 devraient se poursuivre. M. Touré, qui est également le porte … victimes. Le PPA-CI n'était pas pour. Ils avaient souhaité qu'on fasse abstraction de toutes les procédures judiciaires. Je me réjouis aujourd'hui que Laurent Gbagbo nous rejoigne sur la nécessité d'une justice qui accompagne la réconciliation

Abidjan.net. Cet atelier qui a duré quarante-huit heures, avait pour objectif d'une part de partager la procédure de contrâle qualité dans un souci d'harmonisation et de validation des paramètres techniques du KOR et d'autres parts … partager la procédure de validation des bulletins de qualité. Cette session de formation a réuni plusieurs patrons de coopératives, des contrâleurs, des exportateurs, des prestataires et des agents superviseurs de marchés privés et publics. '' La réforme qui avait

défis en ce qui concerne les droits de la femme en Côte d'Ivoire ainsi que la procédure judiciaire à suivre en cas de violences sur la femme dans les espaces numériques. La présidente exécutive, Madame Palenfo Josée veut

Le Conseil d?administration de l?Initiative Cacao Côte d?Ivoire-Ghana (ICCIG) a approuvé les lignes directrices

membres de la chambre des notaires de Côte d?Ivoire, au cours d?un atelier à Abidjan, sur la procédure de création d?entreprise en ligne. ?? ( ?) Des difficultés liées à la procédure de création d?entreprise ont amené

présenté le projet ?? Tariq Makkah ou Route de la Mecque ?? qui consiste à assouplir les procédures d?entrée des pèlerins en terre sainte en finalisant toutes les procédures policières et douanières à partir de l?aéroport

invité les directeurs d?école primaire et les responsables de collèges privés, à ne pas se compromettre la procédure en ligne d?orientation et d?affectation des élèves en 6e et en seconde, en présence du préfet Gouassiro Ernest Mathieu … délégation du centre d?informations et d?orientation (CIO) de Oyediran Latif. "L?objectif de cette nouvelle procédure d?affectation et d?orientation des élèves est de mettre les parents qui dénoncent le non respect de leur choix

Bassam. Le Conseil d?État de Côte d?Ivoire s'est engagé à rédiger un Manuel de procédure sur le règlement du contentieux des conseillers régionaux et municipaux et d?organiser un renforcement des capacités des membres … Conseil d'État sur la conduite des procédures relatives au contentieux. Il a été également recommandé une prise en compte de la jurisprudence du Conseil d?État suivant laquelle le délai pour contester les résultats des élections des conseillers régionaux

pour détention d'une arme à  feu. Selon l'artiste, il a été auditionné dans le cadre d'une '' procédure normale '', puis relàché. '' Je voulais rassurer tous mes amis et tous ceux qui me suivent que je suis … travail. Comme tous les citoyens. Je me suis plié à  une procédure normale. Qu'on comprenne que la Côte d'Ivoire est un pays de droit et quand les gens se posent des questions, il faut absolument qu'on donne

Côte d'Ivoire. Par ailleurs, Mme Amichia a assuré que son institution entend faciliter les procédures aux opérateurs économiques désireux d'investir dans le pays. '' Le CEPICI lance une invitation à tous les opérateurs économiques

suite à des interpellations adressées au ministère de la construction, de l'urbanisme et du logement, et à des procédures en justice. Le conflit oppose Mobio Louis à Kouakou Yao Antoine ainsi qu?à Sekou Niangadou. Il est reproché plusieurs

Bureau de l'Assemblée nationale afin qu'elle soit examinée selon les procédures en vigueur. Il s?agit d?un texte portant modification de la Loi N° 2004-494 du 10 septembre

respectueuse de l'environnement, conformément au code de l'environnement adopté en 1996, qui détermine les règles et les procédures applicables sur les études d?impact environnemental et social", lors d'une visite dans les regions du Gontougo et Bounkani