2 333 résultats pour « stipule »

Abidjan ? Le secrétaire général national du Mouvement des instituteurs pour la défense de leurs droits (MIDD), Mesmin Komoé

directeur général sont flous et ambigus. Oui, mais il y a l'article 25 nouveau qui stipule : est éligible à la présidence du bureau exécutif du Gepci , tout éditeur(Pca, Dg ou gérant d'une entreprise de presse) membre

bavures policières et militaires et des ruptures abusives de contrats. Ces actes, qui s'analysent en des violations de stipulations contractuelles, de règles de passation des marchés publics et de recrutements, des licenciements abusifs, des violences, des négligences, des attributions

place de leader en matière de développement des TICS en Afrique de l'Ouest. Le rapport qui le stipule est l'un des référentiels de données et d'analyses mondiales les plus fiables sur l'état du développement mondial

approprier afin de faire ?'reculer'' ce phénomène. Ces actes qui s'analysent en des violations de stipulations contractuelles, de règles de passation des marchés publics et de recrutements, des licenciements abusifs, des violences, des négligences, des attributions multiples de parcelles

bavures policières et militaires et des ruptures abusives de contrats. Ces actes, qui s'analysent en des violations de stipulations contractuelles, de règles de passation des marchés publics et de recrutements, des licenciements abusifs, des violences, des négligences, des attributions

fournir aux pays africains une expertise accrue en matière de financement pour un développement sobre en carbone, stipule le document. Selon le document, la tenue à Abidjan de cet événement, présente plusieurs avantages, notamment celui de réaffirmer l'engagement

décisions notamment les fonctions électives, notre pays s'est doté d'une nouvelle constitution le 8 Novembre 2016. Laquelle stipule en son article 36 que   l'Etat ?uvre à la promotion des droits politiques de la femme en augmentant

article 39 de la loi N° 2004-643 du 14 décembre 2004 portant régime juridique de la presse qui stipule en son alinéa 2 : les responsables de la distribution tiennent à sa disposition, mensuellement, les chiffres d'affaires

ladite Assemblée Générale, comme initialement arrêté. En conformité avec l'article 26 du règlement intérieur de la FIDEC, qui stipule notamment que l'Assemblée Générale devra être convoquée au plus tard 30 jours avant l'échéance du mandat du président

majorité des cas, a-t-il expliqué, les actes qui fondent ces demandes se traduisant en des violations de stipulations contractuelles et de recrutement, des licenciements abusifs, des violences, des négligences, des attributions multiples de parcelles, des démolitions de biens

objectif de permettre à la Côte d'Ivoire de se conformer aux normes de cette organisation internationale qui stipule une fédération représentative par pays, la Commission Nationale Ivoirienne de l'Unesco a organisé une Assemblée Générale élective du président

homme de Rastafari. Le mouvement rastafarian est une branche de la chrétienté.. Le principe fondamental de Rastafari stipule que l'empereur Hailé Sélassié 1er de l'Ethiopie qui fut couronné Roi des rois, Seigneur des seigneurs, Lion Conquérant

procureur de la république qui reste d'une manière incontestable le directeur de la police judiciaire comme le stipule l'article 12 du code de procédure pénale. Par ailleurs, renchéri par l'article 19. Je leur ai expliqué à maintes

Assemblée nationale. La question de la vacance y est gérée par l'article 2, alinéa 2 qui stipule : toutefois, en cas de vacance de la Présidence de l'Assemblée nationale par décès, par démission ou par empêchement absolu, le premier