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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

2 333 résultats pour « stipule »

Résultats 1–10 sur 33 en 2025· les plus pertinents d'abord
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Quelle est la prochaine étape pour Gaza ?

Trump. Le Hamas ne jouerait plus aucun rôle dans la gouvernance de Gaza, directement ou indirectement. Le plan stipule que les membres du Hamas se verraient offrir une amnistie s'ils s'engageaient à une coexistence pacifique ou se verraient … bande de Gaza, où la famine a été confirmée en août par des experts de l'ONU. Le plan stipule que le montant devrait être "conforme à ce qui était prévu dans l'accord du 19 janvier 2025 concernant

Guinée : Quels sont les enjeux du référendum de dimanche ?

impartial, selon elle. Les partis d'opposition fustigent le projet de Constitution. Ils pointent du doigt notamment la disposition stipulant que pour être candidat à l'élection présidentielle, le candidat doit être « âgé de 40 ans au moins … lesquelles une législature à deux chambres sera établie provoquent aussi l'inquiétude car l'article 103 de la loi stipule que les candidats au Parlement doivent être membres d'un parti politique légal. « Or, cela empêche la participation des partis

Les soldats transgenres de l'armée américaine "en mode survie" alors que l'interdiction de servir entre en vigueur

forces armées américaines, mais d'autres estimations sont beaucoup plus élevées, avoisinant les 10 000. La nouvelle politique stipule qu'un antécédent ou un diagnostic de dysphorie de genre - lorsqu'une personne estime que son genre diffère de son sexe … défauts physiques susceptibles d'entraîner une perte de temps excessive pour suivre un traitement ou être hospitalisé". Le décret stipule également que "l'affirmation d'un homme selon laquelle il est une femme, et son exigence que les autres respectent