Aller au contenu

Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

2 333 résultats pour « stipulent »

Résultats 501–600 sur 2 333 · les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
La FIF juge irrégulière et déclare irrecevable la demande de convocation d'une AG extraordinaire

réunion du quorum pour justifier sa position. Selon le Directeur exécutif, les clubs n'ont pu déposer comme stipuler dans les textes qui régissent la fédération l'originale de la demande individuelle que chaque club est censé lui adresser . Dans … Tanoh Sport Appimandou. Cette situation fait que le quorum de 42 membres n'est atteint conformément aux textes qui stipulent que l'AG peut être convoquée par 50 % + 1 des membres qui sont au nombre de 81 à en croire

Détournement présumé de 10 milliards Fcfa/ Menacé de rejoindre son associé Ousmane Bamba à la Maca , René Yedieti , patron de la librairie de France confesse : " Je n'arrive pas à m'expliquer mon comportement "

Ohada contournées ] L'article 13 des statuts de la société ECOM , conformément aux dispositions de l'Ohada stipule : Dès à présent Monsieur Koby Assa Alain Michel est nommé Gérant statutaire de ladite société jusqu'à décision contraire des associés ... Dans

La Mendicité : Qu'en dit l'islam ?

Code pénal ivoirien de délit et punie d'une peine privative de liberté. Ci-après ce que stipule l'article 190 dudit Code : Toute personne qui, capable d'exercer un travail rémunéré, se livre habituellement à la mendicité, est punie