419 résultats pour « DECRETE »

économiques d'agir préventivement contre l'invasion de nos marchés par les produits de contrefaçon. A-2/ PROJETS DE DECRETS Au titre du ministère d'Etat, ministère de l'Industrie Sur présentation du ministre d'Etat, le conseil a adopté … recours contre lesdécisions qui seraient prises par le Conseil du café-cacao. B/- MESURES INDIVIDUELLES B-1/ PROJETS DE DECRETS ET COMMUNICATIONS Au titre du ministère d'Etat, ministère des Affaires étrangères Le conseil a adopté : Un décret portant nomination

économiques d'agir préventivement contre l'invasion de nos marchés par les produits de contrefaçon. A-2/ PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de l'Industrie Sur présentation du Ministre d'Etat, le Conseil … décisions qui seraient prises par le Conseil du Café-Cacao. ^ Haut B/- MESURES INDIVIDUELLES B-1/ PROJETS DE DECRETS ET COMMUNICATIONS 1- Au titre du Ministère d'Etat, Ministère des Affaires Etrangères Le Conseil a adopté : - Un décret portant nomination

économiques d'agir préventivement contre l'invasion de nos marchés par les produits de contrefaçon. A-2/ PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de l'Industrie Sur présentation du Ministre d'Etat, le Conseil … contre les décisions qui seraient prises par le Conseil du Café-Cacao. B/- MESURES INDIVIDUELLES B-1/ PROJETS DE DECRETS ET COMMUNICATIONS 1- Au titre du Ministère d'Etat, Ministère des Affaires Etrangères Le Conseil a adopté : - Un décret portant

points suivants : A/ - Mesures Générales - projets de décrets B/ - Mesures individuelles C/ - Communications A/- MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1. Au titre du Premier Ministre Sur présentation du Premier Ministre, le Conseil a adopté deux décrets : ? le premier décret

points suivants : A/ - Mesures Générales - projets de décrets B/ - Mesures individuelles C/ - Communications A/- MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1. Au titre du Premier Ministre Sur présentation du Premier Ministre, le Conseil a adopté deux décrets : l le premier décret

développement. Le coût de sa mise en ?uvre est de 12.000 milliards de Fcfa. A-2/ PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Mines, du Pétrole et de l'Energie Sur présentation du Ministre, le Conseil a adopté

développement. Le coût de sa mise en ?uvre est de 12.000 milliards de Fcfa. A-2/ PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Mines, du Pétrole et de l'Energie Sur présentation du Ministre, le Conseil a adopté

suivants : A/- Mesures Générales - Projets de Décrets B/- Mesures individuelles C/- Communications D/- Divers A/-MESURES GENERALES / PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur Sur présentation du Ministre, le Conseil a adopté

Côte d`Ivoire, en vue d`assurer l`équilibre de notre écosystème. 2- A/-MESURES GENERALES / PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de l'Industrie Sur présentation du Ministre, le Conseil a adopté un décret

milliards sont à rechercher sur la période du plan, entre 2013 et 2015. 3- A/-MESURES GENERALES / PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère du Commerce Sur présentation du Ministre, le Conseil a adopté deux décrets : ? un décret portant

milliards sont à rechercher sur la période du plan, entre 2013 et 2015. 3- A/-MESURES GENERALES / PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère du Commerce Sur présentation du Ministre, le Conseil a adopté deux décrets : l un décret

projet de loi, de supprimer les aspects les plus archaïques des textes en vigueur. A/-MESURES GENERALES / PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de la Santé et de la Lutte contre le Sida, en liaison avec le Ministère

élèvent à 44.3 milliards de CFA, pour une prévision de 21 milliards de FCFA. B/-MESURES GENERALES / PROJETS DE DECRETS 1-Au titre du Ministère de l'Economie et des Finances Sur présentation du Ministre, en liaison avec le Ministère

démembrements locaux de la Commission dans les régions, sur toute l'étendue du territoire Ivoirien, etc. B/ PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Premier Ministre Sur présentation du Premier Ministre, le Président de la République a signé un décret

démembrements locaux de la Commission dans les régions, sur toute l'étendue du territoire Ivoirien, etc. B/ PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Premier Ministre Sur présentation du Premier Ministre, le Président de la République a signé un décret

francophonie, le bilan de l'agence de 2002 à 2010, un document portant sur le projet de decret qui est en instance de création et le document relatif aux activités menées toutes les années c'est-à-dire la journée