419 résultats pour « DECRETE »

réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales  Projets de décrets C/-Communications A/ - MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1-Au titre du Premier Ministre, Ministre de l'Economie, des Finances et du Budget ; Le Conseil a adopté

points suivants: A/-Mesures Générales  Projets de décrets B/-Mesure Individuelle C/-Communications A/ - MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1-Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité ; Le Conseil a adopté deux

points suivants: A/-Mesures Générales − Projets de décrets C/-Communications D/-Divers A/ - MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1-Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances ; Sur présentation du Ministre

charge par l'Etat, des patients tabagiques, évalué à ce jour à 28 milliards de francs CFA. PROJETS DE DECRETS 1-Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances, en liaison avec

pharmacopée. Ce projet de loi contribuera à rendre cette pratique ancestrale plus crédible et mieux reconnue. PROJETS DE DECRETS 1-Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances, en liaison avec le Ministère

contre ces pratiques, des personnes vivant sur le territoire national, mais également des Ivoiriens de l'étranger. PROJETS DE DECRETS 1-Au titre du Ministère auprès du Président de la République chargé des Relations avec les Institutions, en liaison avec

points suivants: A/-Mesure Générale Projet de décret B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/ - MESURE GENERALE PROJET DE DECRET Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité, en liaison avec le Ministère auprès

gestion des finances publiques, ainsi qu'aux exigences des partenaires au développement en matière de bonne gouvernance. PROJETS DE DECRETS 1-Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de l'Emploi, des Affaires Sociales et de la Formation Professionnelle

ordonnance n° 2013-280 du 24 avril 2013 portant réduction du droit de mutation en matière immobilière. PROJETS DE DECRETS : 1- Au titre du Ministère d'Etat, Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère du Commerce

suivants: A/-Mesures Générales Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/ - MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances, en liaison avec

équipement mobiles de grande valeur comme les aéronefs, le matériel roulant ferroviaire et les objets spatiaux. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Premier Ministre, Ministre de l'Economie, des Finances et du Budget ; Le Conseil a adopté un décret

internationale des Etats, tout en prenant en compte l'impérieuse nécessité de la sauvegarde des intérêts nationaux. PROJETS DE DECRETS 1-Au titre du Ministère de la Justice, des Droits de l'Homme et des Libertés Publiques ; Le Conseil

Un deuil national de quarante-huit heures a été décrété au Burkina à la mémoire des 116 victimes

armes, qui menacent gravement la quiétude des populations et l'autorité des Etats en voie de développement. PROJETS DE DECRETS 1-Au titre du Ministère d'Etat, Ministère du Plan et du Développement ; Le Conseil a adopté un décret portant

croissance économique, de faire face à la demande croissante d'énergie électrique nationale et régionale. PROJETS DE DECRETS 1-Au titre du Ministère de la Santé et de la Lutte contre le SIDA, en liaison avec le Ministère d'Etat

charges son niveau à 4 407,5 milliards contre 4 248,3 milliards initialement prévus. PROJETS DE DECRETS 1-Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances, en liaison avec le Ministère auprès

Union, qui consiste à séparer la législation sur l'intérêt légal de celle réprimant les pratiques usuraires. PROJETS DE DECRETS 1-Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité, en liaison avec le Ministère

Mesures Générales  Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/ - MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1-Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances, en liaison avec le Ministère

comportait les points suivants: A/-Mesures Générales Projets de décrets C/-Communications D/-Divers A/ - MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1-Au titre du Ministère de la Santé et de la Lutte contre le SIDA, en liaison avec le Ministère

pour rapprocher l'Administration des populations et faciliter ainsi l'obtention de la carte nationale d'identité. PROJETS DE DECRETS 1-Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité, en liaison avec le Ministère

comportait les points suivants: A/-Mesures Générales Projets de décrets C/-Communications D/-Divers A/ - MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1-Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances, en liaison avec

Mesures Générales − Projets de décrets B/-Mesure Individuelle C/-Communications D/-Divers A/ - MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS : 1-Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de l'Emploi, des Affaires Sociales et de la Formation Professionnelle, en liaison

passé, les conditions d'ouverture et d?exploitation des centres de formation sportive et des établissements spécialisés. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de la Justice, des Droits de l'Homme et des Libertés Publiques ; Sur présentation

prestations de transport, de célérité dans l'obtention des documents de transport et de fluidité routière. -PROJET DE DECRET : Au titre du Ministère du Commerce, de l'Artisanat et de la Promotion des PME ; Sur présentation du Ministre, le Conseil

points suivants: A/-Mesures Générales Projets de décrets B/-Mesures individuelles C/-Communications A/ - MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de la Justice, des Droits de l'Homme et des Libertés Publiques ; Sur présentation du Ministre