419 résultats pour « DECRETE »

avril 2013 portant réduction des coûts fiscaux en cas de création d'entreprises. A-2 PROJETS DE DECRETS 1. Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances en liaison avec le Ministère … Autorité de Régulation des Télécommunications de Côte d'Ivoire (ARTCI). B/ ? MESURES INDIVIDUELLES B-1 PROJETS DE DECRETS ET DE COMMUNICATIONS 1. Au titre du Ministère d'Etat, Ministère des Affaires Etrangères Sur présentation du Ministre d'Etat, le Conseil

fois l'environnement des affaires et le rang de notre pays dans le cadre du Doing Business . PROJET DE DECRET Au titre du Ministère de la Justice, des Droits de l'Homme et des Libertés Publiques Sur présentation du Ministre … accès peu onéreux à la justice et une meilleure sécurité juridique. B/-MESURES INDIVIDUELLES B -1 PROJETS DE DECRETS ET DE COMMUNICATIONS Au titre du Ministère d'Etat, Ministère des Affaires Etrangères Sur présentation du Ministre d'Etat, le Conseil

éclosion, au développement et à la modernisation du secteur des PME en Côte d'Ivoire. PROJETS DE DECRETS 1 - Au titre du Ministère de la Justice, des Droits de l'Homme et des Libertés Publiques Sur présentation du Ministre

comportait les points suivants: A/-Mesures Générales Projets de décrets C/-Communications D/-Divers A/- MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1 - Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances, en liaison avec

décembre 1995, la ville est devenue une commune de plein exercice, pour se muer, par le decret N°2012-611 du 04 juillet 2012, en chef-lieu de département. "Merci pour avoir parachevé cette mutation administrative amorcée

points suivants: A/-Mesures Générales − Projets de décrets C/-Communications D/-Divers A/- MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1 - Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances, en liaison avec le Ministère

évolutions sur le plan environnemental, et renforcer la bonne gouvernance, notamment par rapport aux engagements internationaux. PROJETS DE DECRETS 1 - Au titre du ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'Economie et des finances, en liaison avec le ministère

évolutions sur le plan environnemental, et renforcer la bonne gouvernance, notamment par rapport aux engagements internationaux. PROJETS DE DECRETS 1 - Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances, en liaison avec le Ministère

Générales Projets de décrets B/-Mesures individuelles Projet de décret C/-Communications D/-Divers A/- MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1 - Au titre du ministère d'Etat, ministère de l'Emploi, des Affaires sociales et de la formation professionnelle

Projets de décrets B/-Mesures individuelles − Projet de décret C/-Communications D/-Divers A/- MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1 - Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de l'Emploi, des Affaires Sociales et de la Formation Professionnelle

points suivants: A/-Mesures Générales − Projets de décrets B/-Mesures individuelles C/ Divers A/- MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1 - Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de l'Emploi, des Affaires Sociales et de la Formation Professionnelle

nombre de touristes internationaux et d'inciter les Ivoiriens à découvrir leur pays et ses différents attraits. PROJETS DE DECRETS 1 - Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité conjointement avec le Ministre

résultat de la bonne conduite des actions de consolidation de la paix et de la cohésion sociale. PROJETS DE DECRETS 1 - Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances Sur présentation du Ministre

suivants : A/-Mesures Générales Projets de décrets B/-Mesure individuelle C/-Communications D/-Divers A/- MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité, en liaison avec le Ministère

suivants : A/-Mesures générales Projets de décrets B/-Mesure individuelle C/-Communications D/-Divers A/- MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du ministère d'Etat, ministère de l'Intérieur et de la sécurité, en liaison avec le ministère