419 résultats pour « DECRETE »

points suivants : A/-Mesures Générales ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de la Défense, en liaison avec le Ministère de l'Intérieur

points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de décrets B/-Mesure Individuelle C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère du Budget et du Portefeuille

points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de décrets C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Transports, en liaison avec le Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur

points suivants : A/-Mesures Générales ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de l'Industrie et des Mines, en liaison avec le Ministère du Budget

points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de décrets C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de la Construction, du Logement, de l'Assainissement et de l'Urbanisme, en liaison avec

réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de décrets C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de l'Agriculture et du Développement Rural, en liaison avec le Ministère de l'Industrie

suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projet de loi ⎯ Projets de décrets C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de la Salubrité, de l'Environnement et du Développement Durable, en liaison avec le Ministère

points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères ; Le Conseil a adopté un décret portant création du Comité National

points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1-Au titre du Ministère des Affaires Etrangères ; Le Conseil a adopté un décret portant création du Comité National

points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Premier Ministre ; Le Conseil a adopté un décret portant attributions des Membres du Gouvernement. Ce décret

points suivants : A/-Mesures Générales ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité ; Le Conseil a adopté deux

Etat en matière de production d'électricité et plus précisément en matière d'électrification rurale. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme ; Le Conseil a adopté un décret modifiant

points suivants : A/-Mesures Générales Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement Technique

cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales Projets de décrets C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme ; Le Conseil a adopté un décret

points suivants : A/-Mesures Générales Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère d'Etat, Ministère de la Défense, le Ministère

personnes privées de leur liberté, à travers des visites des lieux de détention et des personnes détenues. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances

mesures sont de nature à accroitre les recettes fiscales et à améliorer la pression fiscale. PROJET DE DECRET Au titre du Ministère de l'Economie et des Finances, en liaison avec le Ministère de l'Industrie et des Mines

coordonner, au niveau national, les actions de protection et de fourniture d'assistance aux personnes à protéger. PROJET DE DECRET Au titre du Premier Ministre, Chef du Gouvernement, Ministre du Budget et du Portefeuille de l'Etat; Le Conseil

décrets B/-Mesure Individuelle C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI, D'ORDONNANCE ET DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de l'Emploi et de la Protection Sociale, en liaison avec le Ministère du Budget

Abidjan - Le président américain Donald Trump a perdu jeudi soir le deuxième round de la bataille judiciaire engagée

priorités assignées par le Président de la République au Gouvernement pour la période 2015-2020. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de l'Industrie et des Mines, en liaison avec le Ministère de la Construction, du Logement

apporte une réponse concrète à l'une des plus importantes préoccupations de nos populations. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité; Le Conseil a adopté un décret portant création

Côte d'Ivoire de promouvoir tous les instruments et mécanismes en faveur de l'intégration africaine. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère des Transports; Le Conseil a adopté trois

bénévolat et détermine divers domaines prioritaires, à savoir l'éducation, la santé, l'agriculture et l'environnement. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de la Communication, de l'Economie Numérique et de la Poste, en liaison avec

tenir compte de la performance de la filière et de la nécessité de préserver son équilibre. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère du Plan et du Développement, le Ministère

suivants : A/-Mesures Générales Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement

règlement des petits litiges était de deux millions cinq cent mille (2 500 000) francs CFA. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme ; Le Conseil a adopté un décret modifiant

secteur de l'immobilier afin de parvenir corrélativement à la réduction progressive des coûts de loyers. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère du Pétrole, de l'Energie et du Développement

terre, air et mer, additionnel à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée. PROJET DE DECRET Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère des Infrastructures Economiques, le Ministère du Budget

délai de six (06) mois pour faire connaitre sa décision sur une affaire portée à sa connaissance. PROJET DE DECRET Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme, en liaison avec le Ministère

avec la Côte d'Ivoire, le droit de s'établir et d'exercer librement dans notre pays. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère des Infrastructures Economiques ; Le Conseil a adopté

produits pharmaceutiques contrefaits, faux ou falsifiés ou qui exercent en dehors des établissements et des circuits officiels. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Agriculture et du Développement Rural

suivants: A/-Mesures Générales - Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Agriculture et du Développement Rural