419 résultats pour « DECRETE »

réguler et de freiner durablement ce commerce illégal, en synergie avec les autres Etats signataires.PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère d?Etat, Ministère de la Fonction Publique et de la Modernisation de l?Administration ; Le Conseil a adopté

rapport définitif sur l?exécution du budget et un rapport d?audit de la performance des programmes. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère d?Etat, Ministère des Affaires Etrangères, de l?Intégration Africaine et de la Diaspora

été réduit, en vue d?alléger les charges des salariés à la retraite. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère d?Etat, Ministère des Affaires Etrangères, de l?Intégration Africaine et de la Diaspora, en liaison avec le Ministère

A Tengrela, le calme est revenu, la route internationale A5 Tengrela -frontière Mali dégagée , la fluidité routière

statut des Institutions » et contenant les articles 179 à 182, devenus caducs, sont appelés à être abrogés. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère d?Etat, Ministère des Affaires Etrangères, de l?Intégration Africaine et de la Diaspora

passé de 6 à 8 pour les communes de plus de 1 000 000 d?habitants. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l?Homme, en liaison avec le Ministère

compétences respectives et identifie les décisions susceptibles d?être prises, ainsi que les modalités de leur annulation. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère d?Etat, Ministère des Affaires Etrangères, de l?Intégration Africaine et de la Diaspora

peines plus sévères de façon à assurer une meilleure protection des espèces de faune menacée d?extinction. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère d?Etat, Ministère des Affaires Etrangères, de l?Intégration Africaine et de la Diaspora

depuis octobre 2022 avec l'extinction totale du signal analogique et une couverture nationale de 94,6% PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère d?Etat, Ministère de l?Agriculture et du Développement Rural; Le Conseil a adopté

professionnelle par le contrôle de l?accès à la profession et de l?exercice de celle-ci. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère d?Etat, Ministère des Affaires Etrangères, de l?Intégration Africaine et de la Diaspora

suivants : A/-Mesures Générales Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère d?Etat, Ministère de l?Agriculture et du Développement Rural, en liaison avec le Ministère

enregistrement regroupant les titulaires du diplôme de chirurgien-dentiste en attente d?inscription dans l?Ordre. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère d?Etat, Ministère de l?Agriculture et du Développement Rural, en liaison avec le Ministère

Mesures Générales Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/â? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère d"Etat, Ministère des Affaires Etrangères, de l"Intégration Africaine et de la Diaspora

Générales â?' Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/â? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère d"Etat, Ministère de la Défense, en liaison avec le Ministère de l"Intérieur

national, avec davantage de célérité dans la programmation des sessions et le traitement des affaires en attente. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère d"Etat, Ministère des Affaires Etrangères, de l"Intégration Africaine et de la Diaspora