419 résultats pour « DECRETE »

Mesures Générales  Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère

réunion comportait les points suivants : A/- Mesures Générales − Projets de décrets B/- Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances

electorale est strictement encadree par les articles 28, 29, 30, 31 et 32 du Code electoral et par le decret n°2020-639 du 19 août 2020 fixant la duree de la campagne electorale. Cette campagne court

Mesures Générales  Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère du Plan et du Développement, le Ministère

réunion comportait les points suivants : A/ - Mesures Générales  Projets de décrets B/ - Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de la Défense; Le Conseil a adopté un décret portant création

ordonnance B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI, D'ORDONNANCE ET DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de la Promotion des PME, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances

points suivants : A/-Mesures Générales − Projets de décrets B/-Communications C/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère

Mesures Générales  Projets de décrets B/-Mesure Individuelle C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Environnement et du Développement Durable

Mesures Générales  Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de la Défense, en liaison avec le Ministère de la Sécurité

réunion comportait les points suivants : A/- Mesures Générales − Projets de décrets B/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1 - Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de la Culture et de la Francophonie

points suivants : A/-Mesures Générales  Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communication A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances

Mesures Générales − Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Transports, en liaison avec le Secrétariat d'Etat auprès du Ministre des Transports, chargé

technologie de l'énergie atomique à usage civil sans susciter de méfiance ou d'opposition. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère

Commun, les prélèvements communautaires ainsi que les taxes de consommation intérieure exigibles à l'importation, restent dus. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme, en liaison avec le Ministère

renforcer les régimes de contrôle douaniers déployés dans le cadre de la lutte contre la fraude. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de l'Emploi et de la Protection Sociale; Le Conseil a adopté un décret fixant