720 résultats pour « correctionnel »

mois de prison ferme. C'est la peine que vient d'infliger le tribunal correctionnel d'Abengourou à Doumbia Souleymane, 20 ans, de nationalité ivoirienne, apprenti chaffeur, pour vol de mobylette. Ce dernier s'était spécialisé depuis des mois dans

Issiaka Hassan en procès avec Sayegh Hussein dit subir des abus et des tracasseries de son adversaire. La

La première chambre correctionnelle de la Cour d'Appel d'Abidjan a ouvert hier une audience pour réexaminer

dans les broussaille qui contenait une arme de guerre de type kalachnikov garnie de 22 munitions. Devant le tribunal correctionnel, Traoré Adama a déclaré que Diakité Issa, en fuite, et lui sont basés à Abidjan Diarrassouba Amadou étant sur place

Selon nos observations des faits vécus, tout porte à croire que monsieur le Procureur de la République, TCHIMOU

Selon nos observations des faits vécus, tout porte à croire que monsieur le Procureur de la République, TCHIMOU

Péan et l'éditeur de son ouvrage consacré au Rwanda, Noires fureurs, blancs menteurs?, vont comparaître devant le tribunal correctionnel de Paris pour diffamation et provocation à la haine raciale, a-t-on appris jeudi de sources judiciaires. Italie

APA- Casablanca, (Maroc) Le Tribunal de première instance de Casablanca a condamné vendredi soir deux personnes à 2

siège du RDR, promet d'emmener ses ''camarades'' grossir le nombre de pensionnaires de la Maison d'arrêt correctionnel d'Abidjan (MACA). Nous irons tous en prison avec notre camarade KKB. Car nous estimons qu'il est l'objet

écologiques, est-il de voir cette décision faire école. La compagnie pétrolière n'apprécie guère la décision du tribunal correctionnel de Paris le condamnant à titre pénal et civil pour délit de pollution, d'autant que cette juridiction reconnaît

selon lui, est une partie du fruit du cambriolage du greffe. Traduits devant le tribunal correctionnel, Ben Cissé Hamed a déclaré que le vol perpétré au tribunal a été planifié par l'un de ses amis du nom de Yaté

CITATION A PREVENU DEUX MIL HUIT (2008) LE mardi quinze (15) janvier A 10H55MN A la requête de

deux journalistes de "Le Nouveau Réveil" se sont vus servir deux citations directes à comparaître par devant le tribunal correctionnel. Avant eux, des citoyens déçus par la refondation de M. Gbagbo qui tentaient d'exprimer leur spleen

jours au Tchad à huit ans de travaux forcés pour tentative d'enlèvement d'enfants. Le tribunal correctionnel de Créteil, en région parisienne, a mis en délibéré sa décision au 28 janvier. L'audience a eu lieu au palais

Coulibaly, qui a séjourné en France au début de son exil, a été renvoyé en décembre devant le tribunal correctionnel de Paris avec douze autres personnes. Elles sont soupçonnées d'avoir fomenté un nouveau coup d'Etat en 2003 contre