6 406 résultats pour « recours »

dire que l'avènement des nouvelles technologies a profondément transformé la pratique du droit. Les avocats doivent notamment avoir recours aux outils numériques, aux logiciels de gestion des affaires juridiques et aux bases de données légales », a préconisé Maître Adama

devra s'imposer à partir de l'année prochaine comme la seule approche mais permettre à tous d'avoir recours aux différents ministères quand cela est nécessaire », a-t-il révélé. Aussi, il a indiqué

Face aux enjeux du développement durable, la BRVM a défini une stratégie visant à susciter, dans l?UEMOA, le recours aux instruments financiers adaptés. Sa mise en ?uvre s?est déjà traduite par la signature d?un accord de coopération

bail et la signature électroniques, le paiement du loyer par mobile money, la bancarisation du paiement du loyer, le recours à la "VAR" pour les contestations découlant de l'état des lieux et la détermination de la cote de crédit

définit, en outre, les modalités de mise en ?uvre des sanctions financières ciblées, ainsi que les voies de recours et les mesures d?assouplissement qui s?offrent aux personnes ou entités qui font l?objet de sanctions.Cyprien

définit, en outre, les modalités de mise en ?uvre des sanctions financières ciblées, ainsi que les voies de recours et les mesures d?assouplissement qui s?offrent aux personnes ou entités qui font l?objet de sanctions.5- Au titre

infime minorité d?éléments visant l?« indépendance de Taiwan ». Nous ne recourrons aux moyens nos-pacifiques qu?en dernier recours. Si les forces sécessionnistes visant l?« indépendance de Taiwan » ou les forces extérieures nous provoquent, nous forcent la main, voire

décision. Cette décision délivrée fera l'objet d'une publication. Et il est donc prévu des cas de recours dans la délivrance ou à la non délivrance quelques effets de la décision anticipée, surtout sur la procédure de dédouanement

rencontre pour les organisateurs est de '' r appeler les droits des consommateurs, les procédures de plainte et les recours en cas de préjudices subis, en vue de faire connaître les mesures de lutte contre la vie chère prises

réalisé des progrès significatifs en matière d?optimisation, en tirant parti des avancées de l?intelligence artificielle et en recourant à des techniques de refroidissement innovantes dans lesquelles nous sommes des pionniers.? Ces efforts démontrent ainsi l?engagement