419 résultats pour « DECRETE »

mesures spécifiques visent à dynamiser et à accélérer le processus de transformation locale de l'hévéa. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère des Transports, le Ministère de l'Economie

suivants : A/-Mesures Générales Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement

amélioration de l'accès à la propriété foncière, à travers l'habitat social et économique. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère

suivants : A/-Mesures Générales Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de l'Administration du Territoire et de la Décentralisation, en liaison avec le Ministère

matière, les dispositions dudit régime annexé à la convention, en vue d'assurer leur pleine applicabilité. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Premier Ministre, Chef du Gouvernement, Ministre du Budget et du Portefeuille de l'Etat; Le Conseil

répondre aux besoins croissants en énergie électrique de la Côte d'Ivoire et de la sous-région. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme ; Le Conseil a adopté un décret

Administration de l'Institution de Prévoyance Sociale en vue de la gestion de leur régime social. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Transports, en liaison avec le Ministère des Affaires Etrangères, le Ministère de l'Intégration Africaine

impôt aux entreprises, en développement d'activité, par l'accroissement ou la modernisation des installations existantes. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique, en liaison avec le Ministère

partir de notre pays, de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) et des droits de douanes. PROJETS DE DECRETS ? Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances

assimilés et organise les mécanismes de contrôle et de traçabilité métrologiques par rapport aux étalons de référence. PROJETS DE DECRETS 1-Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Agriculture et du Développement Rural