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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

370 résultats pour « paragraphe »

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Retard dans le regroupement des FN - Djibril Bassolé arrive en pompier

séjour touristique , mentionne le communiqué produit par les services du ministre Bakayoko Youssouf. Cette précision contenue dans le dernier paragraphe du communiqué lève un coin du voile sur la tâche qui attend l'envoyé de Blaise Compaoré. Le processus … Parties décident de démarrer le recrutement pour le service civique au plus tard le 22 décembre 2007, conformément au paragraphe 3 de l'accord politique de Ouagadougou, sur la base des sites déjà aménagés à cet effet. A ce jour

Identification de la population/ Le Chef de l'Etat signe le décret de la société SAGEM : Communiqué du gouvernement

sécurité est désignée en qualité d'opérateur technique Article 2 : L'opérateur technique existera sur des notions conformément au paragraphe 1,3,3,3 et 2,1,1 de l'accord politique de Ouagadougou. Article 3 : Le cahier des charges … second accord complémentaire à l'accord politique de Ouagadougou respecte les dispositions dudit accord politique notamment celles du paragraphe 1,3,3,5. Il apparaît que la signature d'un tel décret est intervenu après concertation entre les membres

Accords complémentaires de Ouaga: Le désarmement commence le 22 décembre

parties décident de démarrer le recrutement pour le service civique au plus tard le 22 décembre 2007 conformément au paragraphe 3 de l'accord politique de Ouagadougou sur la base des sites déjà aménagés à cet effet?, stipule le tout … redéploiement de l'administration et des services publics sur l'ensemble du territoire national, prévu par le paragraphe 4-2 de l'accord politique de Ouagadougou, sera achevé au plus tard le 30 janvier 2008?, proclame l'article 4. Comme

Deuxième accord complémentaire à l`Accord politique de Ouagadougou : La SAGEM désignée comme opérateur pour l'identification

application des paragraphes 1.3.3.3 et 2.1.1. de l'Accord politique de Ouagadougou du 04 mars 2007, relatifs à l'identification et à l'inscription sur la liste électorale, les Parties signataires dudit Accord conviennent de ce qui suit: Article … Leblanc. 75512 Paris Cedex 15. France, en qualité d'Opérateur technique pour les opérations prévues aux paragraphes 1.3.3.3. et 2.1.1. de l'Accord politique de Ouagadougou du 04 mars 2007. Article 2: Un décret pris en Conseil des ministres entérinera

Levée des sanctions contre Blé Goudé, Djué et Fofié : Pourquoi l`ONU dit niet

maintient toujours ses sanctions individuelles. Voici pourquoi. Le 17 octobre 2007, en application du paragraphe 2 de la résolution 1761 du Conseil de sécurité, les membres du Groupe d`experts sur la Côte d`Ivoire ont déposé devant l`instance … sanctions imposées par le Conseil de sécurité de l`ONU démontre la violation des dispositions contenues au paragraphe 11 de la résolution 1572. En conséquence donc de tout ce qui précède, et sans doute pour marquer sa détermination "Le Groupe