Fermée depuis 2002, l'Union industrielle des textiles de Côte d'Ivoire (Utexi) pourrait rouvrir ses portes d
La médecine naturelle pourrait être la plus grande pourvoyeuse d'emplois si seulement si les autorités mettaient à
Suprême, Chambre Judiciaire, Formation Civile, en l'audience publique de ce jour, a rendu l'arrêt suivant: Sur le pourvoi formé le 23 avril 2007 par la Société Nouvelle SISA, sise à Abidjan-Treichville, 01 B.P. 4020 Abidjan 01, représentée … généraux ALLO AGATHE ET YAO AKOUBI ; Et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu l'exploit de pourvoi en date du 23 avril 2007 ; Vu les pièces du dossier ; Vu les conclusions écrites du Ministère Public en date
chambre judiciaire de la Cour Suprême statuant en Audience publique du 5 mars 2009, a rendu sa décision de Pourvoi en Cassation : Arrêt N° 123/09 ordonnant la réintégration de la Société Nouvelle SISA dans ses locaux du Lot N° 30VB … emmènera à intenter une action judiciaire contre le Port pour rentrer dans ses droits. Suite au Pourvoi en Cassation N° 2007-137. Civ en date du 23 Avril 2007, la Cour Suprême a rendu son Arrêt qui le rétablit dans
chambre d'accusation et au pire des cas, devant la juridiction supérieure, la Cours Suprême, en exerçant un pourvoi en cassation. Les avocats de la défense en introduisant des requêtes aux fins d'annulation de procédures jugées irrégulières, se sont
hervé Gouaméné avaient qualifié d'inique cette décision de la Chambre d'accusation. Ils avaient alors annoncé un pourvoi en cassation pour leurs clients. Didier Depry didierdepri@yahoo.fr
fond. Nous pensons que cette décision est plus politique que judiciaire et nous allons, sur-le-champ, faire un pourvoi en cassation . Les arguments qu'ils ont présentés, c'est que l'inculpé n'a pas le droit de faire
fond. Nous pensons que cette décision est plus politique que judiciaire et, nous allons, sur-le-champ, faire un pourvoi en cassation , a-t-il ajouté. A la question de savoir les arguments qui ont été avancés par la cour
Zahui qui ont qualifié d'inique cette irrecevabilité opposée par la Chambre d'accusation. Les avocats ont annoncé un pourvoi en cassation s'agissant de leurs clients. Les inculpés concernés étaient ceux dont les dossiers étaient pendants devant le 6ème
Chassez le naturel et il revient au galop . Cet adage va aux Ivoiriens comme un gant, eux qui
En présence de M. Madani Tall, directeur des opérations de la Banque Mondiale en Côte d'Ivoire, de
Le compte à rebours a commencé au Bureau Ivoirien du Droit d'Auteur (Burida). Le 8 septembre prochain
requête. Après plusieurs reports, la Cour Suprême dans sa décision du 19 juillet 2011 à l'issue d'un pourvoi en cassation contre la décision de la Cour d'Appel, a déclaré la requête de la société C. Mobile Group
former un pourvoir en cassation. Dans la foulée, la Cour suprême rendant sa décision le 19 juillet à ce pourvoi, a déclaré, en attendant que soit statué sur le fond, la requête de la société C mobile recevable mais
Les difficultés auxquelles sont confrontées les universités et grandes écoles de Côte d'Ivoire peuvent s'expliquer essentiellement
Le quartier Bia-Sud de Koumassi a connu une ambiance particulière samedi dernier. Les populations, au cours d
Les grenadiers voltigeurs de l'Agnéby étaient en conclave mercredi dernier. Le bureau local de la jeunesse du
frontières et à rassurer les populations. Je voudrais vous dire que ce n'est pas le Libéria qui pourvoie les mercenaires, mais ce sont les individus qui se font recruter et acheter pour aller sur les fronts de conflits. Propos
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Comment se porte le secteur du riz après la crise postélectorale ? L'Association nationale des riziculteurs de Côte
Un des faits majeurs qui aura marqué le début de ce troisième millénaire est sans nul doute l
J'ai décidé, ce jour, de renoncer à briguer la présidence de la FIF. Je ne tourne pas
Excellences, honorables invités, Mesdames et Messieurs, Permettez-moi tout d'abord, de demander, que nous observions une minute
Un discours d'engagement, volontariste, véritable appel à la régénérescence de la Côte d'Ivoire, au retour aux
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Saisissant la tribune de la cérémonie d'investiture, le chef de l'Etat a lancé un message de
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De nombreux fonctionnaires de Bassam n'ont pas pu toucher leur salaire à cause des problèmes techniques. Les
indiqué à l'AFP l'avocat d'une partie civile, Me Fabien Ndoumou, qui envisage de former un pourvoi en cassation. Considéré par les soldats de la force Licorne comme un "coupeur de route", un bandit semant la terreur dans
La salle polyvalente du carrefour jeunesse du Centre Abel de Grand-Bassam a servi de cadre à une
En pleine crise post électorale, croulant sous le poids des sanctions économiques, quasiment sevré par ses partenaires bilatéraux
Dans la poursuite de son programme de visite dans les établissements sous tutelle et conseil spécial qui s
Alors que la communauté internationale convaincue de sa défaite aux dernières élections ne fait que lui demander de
confiance, dans le cadre de la succession du sculpteur Alberto Giacometti, la Cour de cassation ayant rejeté son pourvoi le 10 mai 2007. En 1995, il est nommé par François Mitterrand président du Conseil constitutionnel. Sous sa présidence, le Conseil