2 333 résultats pour « stipule »

cours, le futur scrutin présidentiel devrait se tenir fin octobre 2015. Sur cette base, et au regard des stipulations du Code électoral, les jalons majeurs de notre chronogramme sont les suivants : ajustement du cadre juridique des élections : novembre 2014 ? avril

information de son institution, dont copie a été transmise à l'AIP. "Sur cette base et au regard des stipulations du Code électoral, les jalons majeurs de notre chronogramme sont les suivants : ajustement du cadre juridique des élections : novembre

sont tenues selon les dispositions pertinentes des textes fondamentaux du FPI notamment, l'article 41 des statuts qui stipule que le FPI est dirigé par un président élu par les Assemblées fédérales et investi par le congrès , ainsi

cours, le futur scrutin présidentiel devrait se tenir fin octobre 2015 . Sur cette base et au regard des stipulations du Code électoral, il a annoncé les jalons majeurs du chronogramme de la CEI. S'agissant de l'ajustement du cadre

domaine public, soient utilisées de quelque manière que ce soit au détriment de la Côte d'Ivoire. L'ordonnance stipule également que le Ghana exercera un contrôle rigoureux et continu sur les activités menées par lui, ou avec son autorisation

cours, le futur scrutin présidentiel devrait se tenir fin octobre 2015. Sur cette base et au regard des stipulations du Code électoral, les jalons majeurs de notre chronogramme sont les suivants : ajustement du cadre juridique des élections : novembre 2014 ? avril

cours, le futur scrutin présidentiel devrait se tenir fin octobre 2015. Sur cette base et au regard des stipulations du Code électoral, les jalons majeurs de notre chronogramme sont les suivants : - ajustement du cadre juridique des élections : nov 014 ? avril

deux adjoints sont désignés par le président et soumis à l'investiture du congrès. L'article 19 alinéa 4 stipule que les secrétaires nationaux au nombre de 19 sont désignés par le secrétaire général parmi les membres du comité central

charge. Sur ce point, Thierry Dépri a expliqué (avec contrat en main) qu'aucune close du contrat ne stipule que la présence de Kassav était obligatoire pour la célébration des 30 ans de carrière de Totorino. Encore moins

homme (HCDH). Mme Aouij a ainsi insisté sur la nécessité de modifier certaines dispositions légales, en particulier celles stipulant la puissance maritale et paternelle dans le Code de la famille sénégalais. "Je suis particulièrement alarmée par l'échelle des violences