2 333 résultats pour « stipulent »

sont battus pour le succès de ce pays, attendent que vous fixiez le prix pour leur mieux être , stipule le document qui fait également état des difficultés des producteurs relatives au manque d'argent pour scolariser leurs enfants, assurer

tonne à l'hectare observée avant la crise'', commente ensuite le texte sans toute fois omettre de stipuler que cette situation est fortement liée à la destruction de la station de recherche du Centre national de recherche agronomique (CNRA

Ci-dessous la déclaration de la Renaissance étudiante et scolaire (RETS) à l'issue d'un point de

trouver une résolution pacifique . Pour autant, la FESCI ne perd pas de vue ses objectifs comme le stipule le communiqué. Ces objectifs se résument en quatre points qui sont : L'annulation des frais annexes ou cotisations pour le COGES ; ... suite

abord les différents responsables de syndicats et d'associations qui ont fait des propositions à l'administration comme stipule leur note intitulée '' proposition de sortie de crise'' dont nous avons eu copie. Dans leurs propositions, les étudiants proposent pour

Le rotary club Abidjan Lagune a organisé le mardi 19 septembre 2017 une conférence à Abidjan-Plateau, dont

décisions du CNO-CIV. Les décisions Nationales lui sont notifiées à titre d'information. La constitution de la FITKD stipule que le Président de la fédération ne peut faire que 2 mandats à la tête de la fédération. Monsieur Bamba

maladie est déjà déclarée (Colombie, l'Equateur, l'Egypte, Israël et Thaïlande) , indique le communiqué du ministère. L'arrêté stipule que conformément aux dispositions relatives à la police sanitaire, il sera procédé à la saisie et à la destruction

décision N°01 / PR du 11 janvier 2012 portant création des Tribunaux de Commerce en Côte d'Ivoire, qui stipule que " jusqu'à la mise en place effective des Tribunaux de Commerce, les Tribunaux de Droit Commun conservent leur compétence

électorale indépendante (Cei), dans la région du Goh réclament 03 mois d'arriérés de salaires. En principe, comme le stipule le contrat qui les lie à l'organe en charge de la gestion des élections en Cote d'Ivoire

activités est réglementé et la réglementation est communautaire. Dans l'Union économique et monétaire ouest-africaine (Uemoa), la réglementation stipule que quiconque veut lever des capitaux par appel public à l'épargne et avec pour cible une population de plus

investis par les souscripteurs, sur la base des fonds disponibles sur les comptes gelés depuis le 6 janvier 2017 , stipule le communiqué du Comité de veille sur l'agro-business, présidé par Assahoré Konan Jacques, directeur général du Trésor

Ohada contournées ] L'article 13 des statuts de la société ECOM , conformément aux dispositions de l'Ohada stipule : Dès à présent Monsieur Koby Assa Alain Michel est nommé Gérant statutaire de ladite société jusqu'à décision contraire des associés ... Dans

statuer sur le protocole d'accord que l'Etat a signé avec nous le 13 octobre 2016'' qui stipule entre autres en son point 2, qu'au titre du paiement des arriérés de salaires des agents des communes

capital investi par chaque souscripteur se fera avec leur implication et selon des règles qui seront connues de tous'', stipule la déclaration. Le Comité demande également aux populations de ne pas céder aux rumeurs sur cette question et donne

monde. L'OMS qui a élevé le tabac au niveau des maladies non transmissibles a pris la CCLAT qui stipule que chaque Etat doit mettre en place une politique de taxation du tabac afin de permettre aux produits dérivés

titre de l'année 2017, débutera le mardi 31 janvier 2017 et prendra fin le vendredi 31 mars 2017 , stipule un communiqué transmis à APA. Les Journalistes concernés sont invités à retirer la liste des pièces à fournir

comité électoral au respect strict des textes, a demandé que soit appliqué dans toute sa rigueur ledit article qui stipule que Dans tous les cas, aucun administrateur ne peut assurer plus de deux mandats même s'ils ne sont

genres a le potentiel d'aider la Côte d'Ivoire à réussir sa transition économique vers l'émergence, stipule le rapport. Mais d'abord il faudra pour les autorités ivoiriennes fournir les efforts nécessaires pour éliminer les inégalités existantes

Le vendredi 07 juillet 2017, Méambly Evariste, président du Groupe parlementaire Agir pour le peuple et président de

Madame la Ministre, Euphrasie Kouassi YAO, Conseillère Spéciale du Président de la République chargée du Genre et Titulaire

victoire aux échéances électorales de 2020. Nous sommes dans l'ère de la renaissance de notre parti. Comme le stipule le thème du deuxième congrès Renouveau, rajeunissement et renaissance. Le PDCI a de grandes ambitions pour

fixant le régime des permis de chasse et de modalités de leurs attributions en République de Côte d'Ivoire, stipule en son article 7, qu'il faut être titulaire d'une patente commerciale pour exercer l'activité commerciale de viande

départements ministériels qu'à partir de l'année 2018, les avancements des fonctionnaires dépendront de leur notation comme le stipule le statut général de la Fonction publique. Pour la réussite de cette opération, le ministre Abinan a invité

Nations Unies sur les Changements Climatiques (CCNUCC) et championne de haut niveau pour le Changement Climatique, Hakima El Haité, stipule le document. Suite à l'Accord de Paris, les pays, notamment africain sont à pied d'?uvre pour déterminer