419 résultats pour « DECRETE »

points suivants : A/-Mesures Générales Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement Technique

cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales Projets de décrets C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme ; Le Conseil a adopté un décret

points suivants : A/-Mesures Générales Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère d'Etat, Ministère de la Défense, le Ministère

personnes privées de leur liberté, à travers des visites des lieux de détention et des personnes détenues. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances

mesures sont de nature à accroitre les recettes fiscales et à améliorer la pression fiscale. PROJET DE DECRET Au titre du Ministère de l'Economie et des Finances, en liaison avec le Ministère de l'Industrie et des Mines

coordonner, au niveau national, les actions de protection et de fourniture d'assistance aux personnes à protéger. PROJET DE DECRET Au titre du Premier Ministre, Chef du Gouvernement, Ministre du Budget et du Portefeuille de l'Etat; Le Conseil

décrets B/-Mesure Individuelle C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI, D'ORDONNANCE ET DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de l'Emploi et de la Protection Sociale, en liaison avec le Ministère du Budget

Abidjan - Le président américain Donald Trump a perdu jeudi soir le deuxième round de la bataille judiciaire engagée

priorités assignées par le Président de la République au Gouvernement pour la période 2015-2020. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de l'Industrie et des Mines, en liaison avec le Ministère de la Construction, du Logement

apporte une réponse concrète à l'une des plus importantes préoccupations de nos populations. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité; Le Conseil a adopté un décret portant création